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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 41 des éléments.
Recherche
Exigences relatives à la formation des agents de bord
1
Collecte électronique de statistiques sur le transport aérien
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
0.298
Publications maritimes resumes
1
Ajuster les miroirs d'autobus scolaires pour augmenter la sécurité
1
La protection des occupants dans les autobus : Un survol de la documentation actuelle
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2016
1
Mise à jour ou renouvellement du carnet de documents d’aviation
1
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Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
39
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Rapports évaluation opérationnelle
10
Gestion des risques liés à la fatigue
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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
(-) Transport de passagers
Lignes directrices sur la collecte de données
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Navigabilité des aéronefs
24
Sécurité des drones
22
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
10
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Carnet de documents d’aviation
1
Évaluation des compétences linguistiques en aviation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
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Services généraux
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Transport routier
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Infrastructure
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Marine
13
(-) Publications
Examens législatifs
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2011
1
2010
2
Catégorie
Aviation
27
Routier
12
Maritime
1
Type de contenu
Page
27
Publication
13
Service
1
Type
Type