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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 39 des éléments.
Recherche
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
Publications maritimes resumes
1
Ajuster les miroirs d'autobus scolaires pour augmenter la sécurité
1
La protection des occupants dans les autobus : Un survol de la documentation actuelle
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2016
1
Mise à jour ou renouvellement du carnet de documents d’aviation
1
Ordinateurs électroniques acceptés pour les examens du personnel navigant
1
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Sujets
Aviation
724
Centre reference
370
Publications
124
Navigabilité des aéronefs
24
Sécurité des drones
22
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
10
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Carnet de documents d’aviation
1
Évaluation des compétences linguistiques en aviation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
340
Transport routier
270
Transport maritime
231
Transport ferroviaire
119
Marchandises dangereuses
109
Programmes
46
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Infrastructure
13
Marine
13
(-) Publications
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Rapports évaluation opérationnelle
10
Examens législatifs
8
Campagnes
6
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Transport de passagers
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Date
2024
12
2023
11
2022
6
(-) 2021
2020
43
(-) 2019
2018
12
(-) 2017
2016
2
2015
1
2014
2
2013
11
Catégorie
Aviation
25
Routier
12
Maritime
1
Type de contenu
Page
25
Publication
13
Service
1
Type
Type