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Transports Canada
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Aperçu du Règlement sur les émissions des locomotives
1
Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
1
Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
1
« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
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Sujets
Aviation
720
Services généraux
338
Lois et règlements
142
Transparence
74
Normes de service aviation
20
Documents d’information : Transports Canada
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Gestion et rapports ministériels
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(-) Rapports d'évaluation
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
2
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
TC ouvert
3
Consultations
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Galerie de vidéos
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
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230
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118
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
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Règlements
1
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
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Accidents ferroviaires et enquêtes
2
(-) Exploitation d'un chemin de fer fédéral
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
1
Normes
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Infrastructure
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(-) Marine
Publications
13
Examens législatifs
8
Campagnes
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Date
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2016
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2013
2
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5
2010
6
2009
1
Catégorie
Maritime
11
Ferroviaire
9
Corporate
3
Aviation
2
Type de contenu
Page
19
Publication
6
Type
Type