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Affichage de 111 à 120 sur 132 des éléments.
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Norme 622.11 Annexe A: Exigences d’assurance et spécifications de rendement minimales des systèmes de détermination des durées d’efficacité (HOTDS) - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 35 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 36 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 37 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 38 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté d’urgence no 39 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 40 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Articles héritées
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 41 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 42 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Aviation
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Services généraux
338
Lois et règlements
142
Liste des règlements
103
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
98
(-) Normes
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs
13
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
8
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Avions
3
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale
2
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
2
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Transparence
74
Consultations
64
Galerie de vidéos
5
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport routier
270
Transport maritime
230
Transport ferroviaire
118
Marchandises dangereuses
109
Programmes
44
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
38
Infrastructure
13
Marine
13
Publications
13
Examens législatifs
8
Campagnes
6
Date
2024
35
2023
13
2022
32
(-) 2021
2020
25
(-) 2019
2018
2
(-) 2017
2016
4
2015
214
2013
1
2012
1
Catégorie
Aviation
119
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
131
Publication
1
Type
Type