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Recherche
Circulaire d'information (CI) N° 571-025
1
Liste de conditions spéciales de navigabilité (CSN) approuvées
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : comment nous joindre
1
Navigabilité des aéronefs
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Transport aérien de marchandises dangereuses
1
Circulaire d'information (CI) Nº 705-009
1
Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
273
Publications
99
Navigabilité des aéronefs
64
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Transport maritime
269
(-) Transport ferroviaire
Règles
68
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
53
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
6
Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
122
Publications
31
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
15
Research and testing
14
Dispositifs de consignation électronique
10
Importer un véhicule
9
Sécurité des véhicules automobiles
9
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Statistiques et données
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des autobus scolaires
4
Commercial vehicles
3
Conduire en toute sécurité
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(-) Defects and recalls
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Marchandises dangereuses
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
53
Publications
31
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Marine
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Date
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(-) 2021
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2016
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195
2008
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181
2006
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39
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Catégorie
Aviation
647
Ferroviaire
171
Routier
2
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
646
Publication
201
Sujet
15
Service
2
Type
Type