Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 474 des éléments.
Recherche
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence
1
Exigences réglementaires et références
1
Liste de conditions spéciales de navigabilité (CSN) approuvées
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : comment nous joindre
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
01/04/2011 au 31/03/2012
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
687
Centre reference
274
Publications
99
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
47
Maintien de la navigabilité
6
Navigabilité des aéronefs de loisir
4
Certification des aéronefs
3
Maintenance et construction des aéronefs
2
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Services aériens commerciaux
44
Sécurité des drones
26
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
107
Transparence
89
Consultations
88
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
7
Politiques
4
Régions
1
Transport maritime
271
Transport ferroviaire
182
Transport routier
125
Marchandises dangereuses
121
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
83
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
53
Publications
31
Campagnes
30
Marine
20
Examens législatifs
4
Date
2024
83
2023
219
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
198
2018
55
(-) 2017
2016
87
2015
225
2014
11
2013
9
2012
24
2011
7
2010
43
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
188
Corporate
90
Ferroviaire
68
Maritime
57
Routier
23
TMD
10
Surface
2
Type de contenu
Page
413
Publication
61
Type
Type