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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Officiers de navigation dans les glaces
1
Fichier PDF
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
1
Liste de contrôle des bâtiments naviguant dans les eaux arctiques canadiennes
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Sujets
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Centre reference
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80
Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Sécurité maritime
130
Inspection et certification des bâtiments
10
(-) Navigation dans l'Arctique
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
148
Transport routier
90
Marchandises dangereuses
86
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
47
Campagnes
24
Publications
12
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Examens législatifs
2
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
1
Infrastructures adaptées aux changements climatiques et l’adaptation aux phénomènes météorologiques extrêmes
1
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Date
2024
2
2023
1
(-) 2022
(-) 2021
2020
2
2019
4
2018
4
(-) 2017
2015
1
2013
1
2012
2
2010
23
Catégorie
Maritime
5
Aviation
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
7
Service
1
Type
Type