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Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence
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Liste de conditions spéciales de navigabilité (CSN) approuvées
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Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
1
Passages à niveau privés
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Rapports de difficultés en service (RDS) - Équipement
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Liste des CAN-TSO et ETSO (normes techniques) communes
1
Loi sur le moratoire relatif aux pétroliers
1
Evaluation des aéronefs
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