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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 186 des éléments.
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Transport des marchandises dangereuses - Notions élémentaires
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Exigences de rapport
1
CSA-B622
1
Table des matières
1
Exigences de formation pour l’épreuve de pression
1
Contenants
1
Partie 15
1
Trousse de sensibilisation à la sécurité pour les premiers intervenants
1
Pagination
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Sujets
Aviation
378
Services généraux
344
Transparence
176
Lois et règlements
93
Liste des règlements
73
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
65
(-) Normes
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
9
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
6
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
2
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
6
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
48
Galerie de vidéos
8
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
178
Transport routier
124
Transport ferroviaire
101
(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
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Matériel de sensibilisation et FAQ
8
Bulletin de nouvelles
7
CANUTEC
4
Contenants
3
Avis de sécurité
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Centre d’innovation
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Programmes
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Campagnes
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Marine
11
Publications
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
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Date
2024
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2020
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2019
101
2018
40
(-) 2017
2016
45
2015
247
2014
17
2013
19
2012
19
2011
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2010
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2009
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2006
1
2005
1
Catégorie
Aviation
88
TMD
74
Corporate
1
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Page
155
Publication
31
Type
Type