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Transports Canada
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Abrogé - Arrêté d’urgence no 23 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Bulletin de nouvelles du transport des marchandises dangereuses : édition automne/hiver 2020
1
Sommaire des mesures d’application de la loi 2021
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 24 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 25 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 26 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Résumé de recherche – Incidence des propriétés du pétrole brut sur les propriétés d'inflammabilité
1
Résumé de recherche – Wagons-Citernes Exposés à Des Incendies : Analyses expérimentales des conditions thermiques imposées à un wagon enveloppé d'un incendie de pétrole brut
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 27 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
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Sujets
Aviation
370
Services généraux
336
Transparence
170
Lois et règlements
92
Liste des règlements
72
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
64
(-) Normes
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
9
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
6
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
2
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
6
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
47
Galerie de vidéos
8
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
175
Transport routier
122
Transport ferroviaire
101
(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
11
Bulletin de nouvelles
7
Matériel de sensibilisation et FAQ
7
CANUTEC
4
Contenants
4
Avis de sécurité
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Centre d’innovation
60
Programmes
57
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
11
Publications
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
57
(-) 2023
2022
70
(-) 2021
2020
54
2019
101
2018
40
(-) 2017
2016
45
2015
247
2014
17
2013
19
2012
19
2011
10
2010
2
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
Aviation
88
TMD
73
Corporate
1
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Page
154
Publication
31
Type
Type