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Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre C - Structures - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 537 - Appareillages et pièces - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 722 - Travaux aériens - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Partie VI - Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aviation
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Services généraux
336
Transparence
171
Lois et règlements
91
Liste des règlements
71
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
63
(-) Normes
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
9
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
6
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
2
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
6
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
47
Galerie de vidéos
8
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Sommaires des mesures d’application de la loi
2
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Programmes
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Campagnes
11
Marine
11
Publications
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2
Examens législatifs
2
Date
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2018
40
(-) 2017
2016
45
2015
247
2014
17
2013
19
2012
19
2011
10
2010
2
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
Aviation
88
TMD
73
Corporate
1
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Page
154
Publication
31
Type
Type