Dernière modification apportée à la norme : 2023/11/22
Table des matières
- Disposition d’interprétation applicable aux normes de la partie V
- Acquisition des publications à consulter
- Préambule
- Sous-chapitre A - Généralités
- Sous-chapitre B - Spécifications techniques canadiennes
- Sous-chapitre C - Réservé
Disposition d'interprétation applicable aux normes de la partie V
Dans les présentes normes :
- (a) les passages donnant au ministre le pouvoir de décision, d'approbation d'établissement d'autorisation sans mentionner de critères endiguant l'utilisation de ce pouvoir, doivent se lire comme exigeant que soient pris en compte les deux facteurs suivants : la navigabilité de l'appareillage ou de la pièce qui fait l'objet de la décision, de l'approbation ou de l'autorisation ou, de l'aéronef sur lequel doit être monté l'appareillage ou la pièce qui fait l'objet de la décision, de l'approbation ou de l'autorisation, et le niveau de sécurité de l'aéronef;
(modifié 2009/12/01) - (b) lorsqu'il apparaît sans indication de la méthode d'approbation ou d'autorisation employée, le mot « approuvé » ou « autorisé » doit se lire comme renvoyant à une approbation ou autorisation accordée en vertu de la Loi sur l'aéronautique.
(modifié 2009/12/01)
Acquisition des publications à consulter
Les « Technical Standard Orders » (TSO) de la Federal Aviation Administration (FAA) énoncés dans ce chapitre du Manuel de navigabilité sont disponibles seulement en anglais et peuvent être consultés gratuitement à :
- Transports Canada
Centre de référence technique de la Certification des aéronefs
Place de ville, Tour C
333 rue Sparks, 4ième étage, pièce 465
Ottawa, Ontario
K1A 0N8
ou au site internet :
- https://drs.faa.gov/ (en anglais seulement)
(modifié 2022/06/06)
Préambule
Première édition
En vigueur le 1er juin 1987
Le contenu de ce chapitre se base sur les spécifications techniques de l'aviation dont il est fait référence dans « Index of Aviation Technical Standards Orders », Advisory Circular No. 20-110C, Appendix 1, daté du 13 mai 1986 et publié par la Federal Aviation Administration (É.-U.); et sur des normes publiées antérieurement dans le Manuel du mécanicien et de l'inspecteur, Partie II.
(modifié 2009/12/01)
Mise à jour 537-1
En vigueur le 1er mars 1989
La présente mise à jour comprend :
- (a) une liste révisée des spécifications techniques de l'aviation du sous-chapitre B, basée sur l'Advisory Circular AC 20-110D, Appendix 1, datée du 12 juin 1987; et
(modifié 2009/12/01) - (b) une norme additionnelle, Combinaisons pour passagers d'hélicoptère, ajoutée au sous-chapitre C.
Tous les changements sont identifiés par des crochets typographiques; les corrections et éditoriales ne sont pas indiquées.
Cette mise à jour a fait l'objet d'une consultation avec l'industrie aéronautique et a reçu un accueil généralement favorable.
(modifié 2009/12/01)
Mise à jour 537-2
En vigueur le 3 février 1992
La présente mise à jour comprend :
- (a) une liste révisée des spécifications techniques de l'aviation, du sous-chapitre B, basée sur l'Advisory Circular AC 20-110G, Appendix 1 datée du 19 juin 1991;
(modifié 2009/12/01) - (b) une modification à la section 537.203 qui concerne les normes relatives aux dispositifs de retenue d'enfant et qui apporte les changements suivants :
- (1) une nouvelle définition du "dispositif de retenue d'enfant";
- (2) un ajout aux normes prévues au chapitre 921 de la Loi sur les produits dangereux relatives aux dispositifs de retenue d'enfant fabriqués après le 1er janvier 1981;
(modifié 2009/12/01) - (3) une modification aux normes de la FMVSS, no. 213, adoptées avec certaines conditions au Canada;
- (4) l'adoption des NSVAC, section 213, comme norme canadienne de l'aviation.
Mise à jour 537-3
En vigueur le 30 décembre 1993
La présente mise à jour comprend :
- (a) Une liste révisée des spécifications techniques de l'aviation du sous-chapitre B, basée sur l'Advisory Circular AC 20-110H, Appendix 1, datée du 6 mai 1993.
(modifié 2009/12/01) - (b) Une modification au paragraphe 537.7 sur les exigences relatives aux marques que doivent porter un appareillage telles qu'elles figurent à l'article 14 du Règlement de l'air, série II, no 1;
(modifié 2009/12/01) - (c) Un déplacement du paragraphe 537.9 sur l'acquisition des publications à consulter à la page iv.
Mise à jour 537-4
En vigueur le 29 octobre 1998
La présente mise à jour comprend :
- (a) Une liste révisée des spécifications techniques de l'aviation du sous-chapitre B, basée sur l'Advisory Circular AC 20-110J, Appendix 1, datée du 30 mai 1997, comprenant la TSO-C149 et la TSO-C150 publiées par la FAA après le 30 mai 1997. Cette mise à jour a fait l'objet d'une consultation avec l'industrie aéronautique par l'intermédiaire de l'APM 1998-174, daté du 19 août 1998 et a reçu un accueil généralement favorable;
(modifié 2009/12/01) - (b) Les critères de correspondance des références entre les FAR et les règlements canadiens, qui étaient précédemment contenus dans l'AMA 537/1 et l'AMA ont été annulés. Ce changement a fait l'objet d'une consultation avec l'industrie aéronautique par l'intermédiaire de l'APM 1994-16, daté du 20 décembre 1994, et a reçu un accueil généralement favorable; et
- (c) L'ajout d'une Note d'information après l'alinéa 537.205 c).
Note d'information :
Le 1er décembre 1998 un nouveau chapitre du Manuel de navigabilité est entré en vigueur. Il s'agit du Chapitre 551 intitulé «Équipement de bord et normes relatives aux installations». Ce chapitre contient les normes de conception acceptables ainsi que les normes relatives aux installations et il s'adresse aux installateurs et aux utilisateurs de ces pièces d'équipement.
Le Chapitre 537 « Appareillages » du présent manuel demeure valide; il stipule les normes en vigueur pour la délivrance d'un certificat de type pour les nouveaux appareillages aréonautiques et il s'adresse principalement aux concepteurs et aux fabricants.
Modification 537-5
Publiée le 1er décembre 2003
1. Généralités
La présente mise à jour introduit un nouveau format de modification, lequel fait partie actuellement du chapitre 537 du Manuel de Navigabilité dans le but de mieux se conformer aux procédures administratives suivies pour modifier le Règlement de l'aviation canadien (RAC).
Les modifications suivantes apportées aux procédures de modification sont introduites dans cette mise à jour 537-5:
- le préambule sera le point de référence concernant les articles touchés par la présente mise à jour. Le numéro de la mise à jour ne va plus figurer à la fin de l'article modifié. Le texte modifié de la présente mise à jour sera plutôt suivi par un avis de modification identifiant la date d'entrée en vigueur de la disposition. (exemple : (modifié 2003/06/01)).
- les crochets « [ ] » ne seront plus utilisés pour identifier un nouveau texte ou un texte révisé. Le nouveau texte ou le texte révisé sera surligné dans la version papier mais ne le sera pas dans la version électronique où il sera suivi d'un lien électronique faisant référence à la version précédente du texte révisé. (exemple : (modifié 2009/12/01)).
- le préambule comprendra des tableaux indiquant des renseignements sur les modifications et incluant les Avis de proposition de modification (APM) accompagnés des articles modifiés.
2. Processus simplifié de modification de normes de conception de navigabilité en incorporant par renvoi une modification étrangère
| Avis de proposition de modification | Article(s) modifié(s) |
|---|---|
|
|
Ces propositions de modification adoptent par renvoi les Technical Standard Orders (TSOs) récemment modifiés et publiés par la Federal Aviation Administration (FAA) afin d'harmoniser l'article 537.103 avec la liste de TSOs de la FAA.
3. Recommandations du CCRAC relatives aux propositions de modification
Les mises à jour suivantes mettent en vigueur les modifications apportées à la norme suite aux recommandations du Comité technique V – Certification des aéronefs du CCRAC :
| Avis de proposition de modification | Article(s) modifié(s) |
|---|---|
|
|
L'exigence de l'article 3.12 du manuel du mécanicien et de l'inspecteur concernant les radiobalises de repérage d'urgence, et surtout les batteries pour les radiobalises de repérage d'urgence serait perdue suite à la publication du Règlement de l'aviation canadien (RAC) en 1996 et l'abrogation du manuel du mécanicien et de l'inspecteur. Le groupe de travail 551/537 du CCRAC concernant les normes d'équipement a étudié le cas et a recommandé qu'un nouvel article soit ajouté au chapitre 537 du Manuel de navigabilité pour reproduire l'exigence qui serait autrement perdue avec l'abrogation du manuel du mécanicien et de l'inspecteur.
(modifié 2009/12/01)
| Avis de proposition de modification | Article(s) modifié(s) |
|---|---|
|
|
Le groupe de travail 551/537 du Comité technique de la partie V – Certification des aéronefs du CCRAC a recommandé dans son rapport final que la norme révisée de l'Office des normes générales du Canada (ONGC) relative aux combinaisons pour passagers d'hélicoptère, soit révisée pour adoption lorsqu'elle entrera en vigueur. Le but de la revision de la norme ONGC est d'harmoniser la norme ONGC 65.16 relative aux combinaisons marine d'abandon afin de réaliser un double usage pour la certification. La direction de la certification des aéronefs de Transports Canada a été impliquée dans le développement de cette norme ONGC.
(modifié 2009/12/01)
| Avis de proposition de modification | Article(s) modifié(s) |
|---|---|
|
|
Cette modification proposée adopte le TSO de la FAA pour le « Système de représentation et d'avertissement du relief (TAWS) » afin d'harmoniser l'article 537.103 avec la liste de TSOs de la FAA.
(modifié 2009/12/01)
Mise à jour 537-6
Publiée le 1er décembre 2005
1. Processus de normes simplifié de modification de normes de conception de navigabilité en incorporant par renvoi une modification étrangère
| Avis de proposition de modification | Article(s) modifié(s) |
|---|---|
|
|
Cette modification met à jour le tableau des TSOs approuvés par Transports Canada. L'adoption de ces Technical Standard Orders (TSO), récemment modifiés et publiés par la Federal Aviation Administration (FAA), afin d'harmoniser l'article 537.103 avec la liste de TSO de la FAA.
(modifié 2009/12/01)
2. Recommandations du CCRAC relatives aux propositions de modification
La mise à jour suivante met en vigueur les modifications apportées à la norme suite aux recommandations du Comité technique V du CCRAC :
(modifié 2009/12/01)
| Avis de proposition de modification | Article(s) modifié(s) |
|---|---|
|
|
Cette modification annule les exigences de combinaisons pour passagers d'aéronefs et des radiobalises de repérage d'urgence. Ces exigences sont annulées au chapitre 537 pour les transférer à un endroit plus approprié qui est le chapitre 551.
Mise à jour 537-7
Publiée le 30 décembre 2006
Cette mise à jour contient ce qui suit :
Technical Standard Orders
En vigueur le 8 juin 2004
| Avis de proposition de modification | Article(s) modifié(s) |
|---|---|
|
|
Cette modification met à jour les TSO modifiés et publiés récemment par la FAA, lesquelles Transports Canada a approuvées. Leur adoption est justifiée par souci d'harmonisation avec les TSO de la FAA.
(modifié 2009/12/01)
Modificatif 537-8
Publiée le 30 juin 2007
Cette mise à jour contient ce qui suit :
Technical Standard Orders
En vigueur le 8 mars 2004
| Avis de proposition de modification | Article(s) modifié(s) | TSO nouvelle/révisée | TSO annulée |
|---|---|---|---|
|
|
TSO-C1d | TSO-C1c |
| TSO-C26d | TSO-C26c | ||
| TSO-C39c | TSO-C39b | ||
| TSO-C54c | TSO-C54b | ||
| TSO-C132 | |||
| TSO-C155 | |||
| TSO-C157 | |||
| TSO-C158 | |||
| TSO-C159 | |||
| TSO-C163 | |||
| TSO-C164 | |||
| TSO-C165 | |||
| TSO-C166 | |||
| TSO-C167 | |||
| TSO-C169 | |||
| TSO-C170 | |||
| TSO-C171 | |||
| TSO-C173 |
La présente modification met à jour la liste des Technical Standard Orders (TSO) adoptées par Transports Canada afin de tenir compte de celles récemment modifiées et publiées tirées de la liste actuelle des TSO de la FAA, et ce, pour la période allant du 30 septembre 2003 au 2 mai 2005. L'adoption de ces TSO de la FAA vise à d'harmoniser l'article 537.103 avec la liste actuelle des TSO de la FAA.
(modifié 2009/12/01)
Technical Standard Orders
En vigueur le 8 mars 2007
| Avis de proposition de modification | Article(s) modifié(s) | TSO nouvelle/révisée | TSO annulée |
|---|---|---|---|
|
|
TSO-C59a | TSO-C59 |
| TSO-C122a | TSO-C122 | ||
| TSO-C128a | TSO-C128 | ||
| TSO-C139 | - | ||
| TSO-C154a | TSO-C154 | ||
| TSO-C174 | - |
La présente modification met à jour la liste des Technical Standard Orders (TSO) adoptées par Transports Canada afin de tenir compte de celles récemment modifiées et publiées tirées de la liste actuelle des TSO de la FAA, et ce, pour la période allant du 3 mai 2005 au 26 août 2005. L'adoption de ces TSO de la FAA vise à d'harmoniser l'article 537.103 avec la liste actuelle des TSO de la FAA.
(modifié 2009/12/01)
Modificatif 537-9
Publiée le 30 décembre 2007
La présente mise à jour incorpore les modifications suivantes :
Technical Standard Orders
En vigueur le 16 juillet 2007
| Avis de proposition de modification | Article(s) modifié(s) | TSO nouvelle/révisée | TSO annulée |
|---|---|---|---|
|
|
TSO-C31d | |
| TSO-C32d | |||
| TSO-C37d | |||
| TSO-C38d | |||
| TSO-C16a | TSO-C16 | ||
| TSO-C16 A-1 | |||
| TSO-C44c | TSO-C44b | ||
| TSO-C45b | TSO-C45a | ||
| TSO-C50c | |||
| TSO-C56b | TSO-C56a | ||
| TSO-C57a | |||
| TSO-C58a | |||
| TSO-C62e | TSO-C62d | ||
| TSO-C121a | TSO-C121 | ||
| TSO-C123b | TSO-C123a | ||
| TSO-C142a | TSO-C142 | ||
| TSO-C175 | |||
| TSO-C176 | |||
| TSO-C177 | |||
| TSO-C178 | |||
| TSO-C179 |
La présente modification met à jour la liste des Technical Standard Orders (TSO) adoptées par Transports Canada afin de tenir compte de celles récemment modifiées et publiées tirées de la liste actuelle des TSO de la FAA, et ce, pour la période allant du 17 mai 2004 au 22 août 2006.
La TSO-C31d et la TSO-C32d sont supprimées de l'article 537.103 du MN, car la TSO-170 (High Frequency (HF) Radio Communications Transceiver Equipment Operating Within the Radio Frequency) regroupe à la fois les exigences de la TSO-C31d (High Frequency Radio Communications Transmitting Equipment Operating Within the Radio Frequency Range of 1.5 to 30 Megahertz) et celles de la TSO-C32d (High Frequency Radio Communications Receiving Equipment Operating Within the Radio Frequency Range of 1.5 to 30 Megahertz).
(modifié 2009/12/01)
La TSO-C37d et la TSO-C38d sont supprimées de l'article 537.103 du MN, car la TSO-169 (VHF Radio Communications Transceiver Equipment Operating Within the Radio Frequency Range 117.975) regroupe à la fois les exigences de la TSO-C37d (VHF Radio Communications Transmitting Equipment Operating within the Radio Frequency Range 117.975 - 136.000 Megahertz) et celles de la TSO-C38d (VHF Radio Communications Receiving Equipment Operating within the Radio Frequency Range 117.975 - 136.000 Megahertz) en plus de mettre à jour les exigences portant sur l'obligation de prévoir une capacité d'espacement de 8,33 kilohertz (kHz) des canaux.
Les TSO-C50c, TSO-C57a et TSO-C58a sont supprimées de l'article 537.103 du MN, car la TSO-C139 (Aircraft Audio Systems and Equipment) a une incidence sur les nouvelles demandes présentées après la date d'entrée en vigueur de cette dernière. La FAA a annulé la TSO-C50c (Audio Selector Panels and Amplifiers), la TSO-C57a (Headsets and Speakers) ainsi que la TSO-C58a (Aircraft Microphones) après avoir publié la TSO-C139.
Mise à jour 537-10
Publiée le 30 décembre 2008
La présente mise à jour incorpore les modifications suivantes :
Technical Standard Orders
En vigueur le 30 octobre 2008
| Avis de proposition de modification | Article(s) modifié(s) | TSO nouvelle/révisée | TSO annulée |
|---|---|---|---|
|
|
TSO-C5f | TSO-C5e |
| TSO-C8e | TSO-C8d | ||
| TSO-C76a | TSO-C76 | ||
| TSO-C88b | TSO-C88a | ||
| TSO-C124b | TSO-C124a | ||
| TSO-C144a | TSO-C144 | ||
| TSO-C145b | TSO-C145a | ||
| TSO-C146b | TSO-C146a | ||
| TSO-C154b | TSO-C154a | ||
| TSO-C166a | TSO-C166 | ||
| TSO-C190 |
La présente modification met à jour la liste des Technical Standard Orders (TSO) adoptées par Transports Canada par rapport à celle récemment modifiées et publiées, identifiées à partir de la liste des TSO en vigueur de la FAA, telle que modifiée entre le 23 août 2006 et le 17 avril 2007. L'adoption de ces TSO de la FAA vise à harmoniser l'article 537.103 avec la liste des TSO en vigueur de la FAA.
(modifié 2009/12/01)
Modificatif 537-11
Publiée le 30 juin 2009
La présente mise à jour incorpore les modifications suivantes :
Technical Standard Orders
En vigueur le 11 mai 2009
| Avis de proposition de modification | Article(s) modifié(s) | TSO nouvelle/révisée | TSO annulée |
|---|---|---|---|
|
|
TSO-C3e | TSO-C3d |
| TSO-C6e | TSO-C6d | ||
| TSO-C22g en note |
- | ||
| TSO-C47a | TSO-C47 | ||
| TSO-C55a | TSO-C55 | ||
| TSO-C64b | TSO-C64a | ||
| TSO-C78a | TSO-C78 | ||
| TSO-C74d | TSO-C74c | ||
| TSO-C85b | TSO-C85a | ||
| TSO-C89a | TSO-C89 | ||
| - | TSO-94a | ||
| TSO-C95a | TSO-C95 | ||
| TSO-C99a | TSO-C99 | ||
| TSO-C112c | TSO-C112b | ||
| - | TSO-C120 | ||
| TSO-C126a | TSO-C126 | ||
| TSO-C137a | TSO-C137 | ||
| TSO-C145c | TSO-C145b | ||
| TSO-C146c | TSO-C146b | ||
| TSO-C160 | - | ||
| TSO-C163a | TSO-C163 | ||
| TSO-C169a | TSO-C169 |
La présente modification met à jour la liste des Technical Standard Orders (TSO) adoptées par Transports Canada par rapport à celle récemment modifiées et publiées, identifiées à partir de la liste des TSO en vigueur de la FAA, telle que modifiée entre le 17 mai 2007 et le 6 février 2009. L'adoption de ces TSO de la FAA vise à harmoniser l'article 537.103 avec la liste des TSO en vigueur de la FAA.
(modifié 2009/12/01)
Mise à jour 537-12
Publié le 1 décembre 2009
Le 1er décembre 2009, la sous-partie 21 de la Partie V du Règlement de l'aviation canadien (RAC 521) est entrée en vigueur. Le RAC 521 remplace les règlements suivants de la Partie V, Navigabilité :
Sous-partie 11 - Approbation de la définition de type d'un produit aéronautique
Sous-partie 13 - Approbation de la conception des modifications et de réparations
Sous-partie 16 - Émissions des aéronefs
Sous-partie 22 - Planeurs et planeurs propulsés
Sous-partie 23 - Avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et navette
Sous-partie 25 - Avions de catégorie transport
Sous-partie 27 - Giravions de catégorie normale
Sous-partie 29 - Giravions de catégorie transport
Sous-partie 31 - Ballons libres habités
Sous-partie 33 - Moteurs d'aéronefs
Sous-partie 35 - Hélices d'aéronefs
Sous-partie 37 - Appareillages d'aéronefs et autres produits aéronautiques
Sous-partie 41 - Dirigeables
Sous-partie 51 - Équipement des aéronefs
Sous-partie 91 - Rapport de difficultés en service
Sous-partie 93 - Consignes de navigabilité
En outre, avec la publication du RAC 521, les chapitres suivants du Manuel de navigabilité ont été retirés :
Chapitre 511 - Approbation de la définition de type d'un produit aéronautique
Chapitre 513 - Approbation de la conception des modifications et des réparations
Norme 591 - Rapport de difficultés en service
Norme 593 - Consignes de navigabilité
Ce changement modifie le chapitre 537 du MN pour refléter les changements dans le style de rédaction juridique, dans la terminologie et les références nécessaires en raison de l'introduction du RAC 521.
Le sous-chapitre A est modifié pour faire référence à la nouvelle approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO) et apporter les modifications connexes.
Les dispositions générales du sous-chapitre B ont été modifiées pour refléter notre nouvelle CAN-TSO et ajouter une nouvelle colonne au tableau reflétant le numéro CAN-TSO qui correspond à la FAA TSO adoptée.
Le sous-chapitre C est modifié afin de supprimer la section 537.203 sur les systèmes de retenue pour enfants, qui fait maintenant partie du chapitre 551 du MN.
Mise à jour 537-13
Publiée le 1er décembre 2010
La présente modification comprend les éléments suivants :
Technical Standard Orders
En vigueur le 27 mai 2010
| Avis de proposition de modification | Article(s) modifié(s) | TSO nouvelle/révisée | CAN-TSO annulée |
|---|---|---|---|
|
|
CAN-TSO-C19c | CAN-TSO-C19b |
| CAN-TSO-C48a | CAN-TSO-C48 | ||
| CAN-TSO-C116a | CAN-TSO-C116 | ||
| CAN-TSO-C119c | CAN-TSO-C119b | ||
| CAN-TSO-C135a | CAN-TSO-C135 | ||
| CAN-TSO-C154c | CAN-TSO-C154b | ||
| CAN-TSO-C161a | CAN-TSO-C161 | ||
| CAN-TSO-C162a | CAN-TSO-C162 | ||
| CAN-TSO-C166b | CAN-TSO-C166a | ||
| CAN-TSO-C196 |
La présente modification met à jour la liste des Technical Standard Orders (CAN-TSO) adoptées par Transports Canada par rapport à celles récemment modifiées et publiées, identifiées à partir de la liste des TSO, en vigueur, de la FAA, telle que modifiée entre le 7 février 2009 et le 17 décembre 2009. L'adoption de ces TSO de la FAA vise à harmoniser l'article 537.103 avec la liste des TSO en vigueur de la FAA.
De plus, une révision d'ordre rédactionnel de la numérotation des articles et des paragraphes sous 537.101 et 537.103 est effectuée afin de rétablir l'emplacement des TSO de la FAA adoptées sous l'article 537.103. La poursuite de l'utilisation de l'article 537.103 pour déterminer les TSO de la FAA qui sont adoptées simplifiera et facilitera donc la détermination au Canada des dates d'entrée en vigueur, actuelles et passées, des TSO de la FAA, par l'utilisation de la fonction recherche de la base de données du système d'avis de proposition de modification du CCRAC, permettant ainsi de simplement utiliser le critère de recherche « 537.103 » pour obtenir la liste voulue.
Mise à jour 537-14
Publiée le 31 juillet 2014
La présente mise à jour incorpore les modifications suivantes :
Technical Standard Orders
En vigueur le 28 janvier 2013
| Avis de proposition de modification | Article(s) modifié(s) | TSO nouvelle/révisée | CAN-TSO annulée |
|---|---|---|---|
|
|
CAN-TSO-C9c | |
| CAN-TSO-C27A-2 | |||
| CAN-TSO-C39b | |||
| CAN-TSO-C43d | |||
| CAN-TSO-C44 | |||
| CAN-TSO-C52b | |||
| CAN-TSO-C54 | CAN-TSO-C54c | ||
| CAN-TSO-C60b | |||
| CAN-TSOC63d | CAN-TSO-C63c | ||
| CAN-TSO-C76b | |||
| CAN-TSO-C90d | |||
| **CAN-TSO-C97** | |||
| CAN-TSO-C100c | CAN -TSO-C 100b | ||
| CAN-TSO-C112d | |||
| CAN-TSO-C113a | CAN-TSO-C113 | ||
| CAN-TSO-C115c | CAN-TSO-C115b | ||
| CAN-TSO-C121b | |||
| CAN-TSO-C129a | |||
| CAN-TSO-C150a | |||
| CAN-TSO-C155a | CAN-TSO-C155 | ||
| CAN-TSO-C157a | CAN-TSO-C157 | ||
| CAN-TSO-C159a | CAN-TSO-C159 | ||
| CAN-TSO-C160a | CAN-TSO-C160 | ||
| CAN-TSO-C172 | |||
| CAN-TSO-C179a | CAN-TSO-C179 | ||
| CAN-TSO-C184 | |||
| CAN-TSO-C195a | |||
| CAN-TSO-C196a | CAN-TSO-C196 | ||
| CAN-TSO-C197 | |||
| CAN-TSO-C198 |
Cette mise à jour modifie le chapitre 537 du Manuel de navigabilité en adoptant par renvoi les Technical Standard Orders (TSO) publiées récemment par la FAA, selon les ajouts, remplacements ou annulations effectués entre le 18 décembre 2009 et le 3 mai 2012.
Les CAN-TSO retirées de la liste courante ne pourront plus être utilisées par le demandeur d'une nouvelle approbation de conception. Par contre, les conceptions approuvées en vertu d'anciennes CAN-TSO peuvent toujours être utilisées par un fabricant dûment autorisé, conformément aux conditions stipulées dans son approbation de fabricant.
Mise à jour 537-15
Publiée le 18 décembre 2015
La présente mise à jour incorpore les modifications suivantes :
Technical Standard Orders
En vigueur le 4 août 2015
| Avis de proposition de modification | Articles modifiés | CAN-TSO nouvelle/révisée | CAN-TSO Remplacée/Annulée |
|---|---|---|---|
| 2015-011 | 537.103 | CAN-TSO-C1e | |
| CAN-TSO-C23f | CAN-TSO-C23d | ||
| CAN-TSO-C43c | CAN-TSO-C43d | ||
| CAN-TSO-C44c | CAN-TSO-C44d | ||
| CAN-TSO-C65a | |||
| CAN-TSO-C67 | |||
| CAN-TSO-C68a | |||
| CAN-TSO-C70b | CAN-TSO-C70a | ||
| CAN-TSO-C87a | CAN-TSO-C87 | ||
| CAN-TSO-C90c | |||
| CAN-TSO-C91a | |||
| CAN -TSO-C112c | |||
| CAN-TSO-C118a | CAN-TSO-C118 | ||
| CAN-TSO-C119d | CAN-TSO-C119c | ||
| CAN-TSO-C121a | |||
| CAN-TSO-C123c | CAN-TSO-C123b | ||
| CAN-TSO-C124c | CAN-TSO-C124b | ||
| CAN-TSO-C126b | CAN-TSO-C126a | ||
| CAN-TSO-C127b | CAN-TSO-C127a | ||
| CAN-TSO-C139a | CAN-TSO-C139 | ||
| CAN-TSO-C145d | CAN-TSO-C145c | ||
| CAN-TSO-C146d | CAN-TSO-C146c | ||
| CAN-TSO-C147a | CAN-TSO-C147 | ||
| CAN-TSO-C150 | |||
| CAN-TSO-C151c | CAN-TSO-C151b | ||
| CAN-TSO-C159b | CAN-TSO-C159a | ||
| CAN-TSO-C165a | CAN-TSO-C165 | ||
| CAN-TSO-C172 | |||
| CAN-TSO-C173a | CAN-TSO-C173 | ||
| CAN-TSO-C176a | CAN-TSO-C176 | ||
| CAN-TSO-C177a | CAN-TSO-C177 | ||
| CAN-TSO-C184 | |||
| CAN-TSO-C195 | |||
| CAN-TSO-C195b | CAN-TSO-C195a | ||
| CAN-TSO-C196b | CAN-TSO-C196a | ||
| CAN-TSO-C199 | |||
| CAN-TSO-C200 | |||
| CAN-TSO-C201 | |||
| CAN-TSO-C203 | |||
| CAN-TSO-C204 | |||
| CAN-TSO-C205 | |||
| CAN-TSO-C206 | |||
| CAN-TSO-C207 | |||
| CAN-TSO-2C500a | |||
| CAN-TSO-2C501 | |||
| CAN-TSO-2C502 | |||
| CAN-TSO-2C503 | |||
| CAN-TSO-2C504 | |||
| CAN-TSO-2C505a | |||
| CAN-TSO-2C509 | |||
| CAN-TSO-2C512 | |||
| CAN-TSO-2C513 | |||
| CAN-TSO-2C514 | |||
| CAN-TSO-3C503 |
Cette modification met à niveau la liste des spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO) en adoptant par renvoi les Technical Standard Orders (TSOs) modifiés et publiés récemment par la Federal Aviation Administration (FAA), selon les modifications effectuées entre le 4 mai 2012 et le 18 mars 2015. L'adoption des FAA TSOs harmonise l'article 537.103 avec la liste des FAA TSOs.
Cette modification au chapitre 537 du MN adopte également les spécifications techniques européennes (ETSOs) publiées par l'Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA) qui font partie de la mise à jour no 9, index 2, sous-partie B de la spécification de certification, CS-ETSO.
De plus, cette modification au chapitre 537 du MN comprend l'introduction de la norme CAN-TSO-3C503 – Combinaisons pour passagers d'hélicoptère élaborée par le ministre et publiée le 23 janvier 2015 en vertu du paragraphe 521.106b) du Règlement de l'aviation canadien.
Enfin, cette modification apporte un nouveau titre à l'article 537.103 du Manuel de navigabilité tout en transférant la liste des spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO) en vigueur, de l'article 537.103 à la nouvelle annexe A - Liste des spécifications techniques canadiennes, du chapitre 537 du Manuel de navigabilité et en sous-divisant la liste en trois parties : Index 1, Index 2 et Index 3.
Les CAN-TSO retirées de la liste courante ne pourront plus être utilisées par le demandeur d'une nouvelle approbation de conception CAN-TSO. Par contre, les conceptions approuvées en vertu d'anciennes CAN-TSO pourront toujours être fabriquées par un fabricant dûment autorisé, conformément aux conditions stipulées dans son approbation de fabricant.
Mise à jour 537-16
Publiée le 30 décembre 2017
Cette mise à jour incorpore les modifications suivantes :
Technical Standard Orders
En vigueur le 25 novembre 2017
|
Avis de proposition de modification |
Articles modifiés |
CAN-TSO nouvelle/révisée |
CAN-TSO Remplacée/Annulée |
|---|---|---|---|
|
2017-005 |
537.103 |
CAN-TSO-C10c |
CAN-TSO-C10b |
|
CAN-TSO-C13g |
CAN-TSO-C13f |
||
|
CAN-TSO-C16b |
CAN-TSO-C16a |
||
|
CAN-TSO-C19c |
CAN-TSO-C19b |
||
|
CAN-TSO-C20a |
CAN-TSO-C20A-1 |
||
|
CAN-TSO-C43d |
CAN-TSO-C43c |
||
|
CAN-TSO-C59b |
CAN-TSO-C59a |
||
|
CAN-TSO-C63e |
CAN-TSO-C63d |
||
|
CAN-TSO-C115d |
CAN-TSO-C115c |
||
|
CAN-TSO-C119e |
CAN-TSO-C119d |
||
|
CAN-TSO-C132a |
CAN-TSO-C132 |
||
|
CAN-TSO-C155b |
CAN -TSO-C155a |
||
|
CAN -TSO-C157b |
CAN -TSO-C157a |
||
|
CAN-TSO-C159c |
CAN-TSO-C159b |
||
|
CAN-TSO-C164a |
CAN-TSO-C164 |
||
|
CAN-TSO-C172a |
CAN-TSO-C172 |
||
|
CAN-TSO-C200a |
CAN-TSO-C200 |
||
|
CAN-TSO-C202 |
|
||
|
CAN-TSO-C209 |
|
||
|
CAN-TSO-2C515 |
|
Cette modification met à niveau la liste des spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO) en adoptant par renvoi les Technical Standard Orders (TSOs) modifiés et publiés récemment par la Federal Aviation Administration (FAA), selon les modifications effectuées entre le 19 mars 2015 et le 23 mars 2017. L’adoption des FAA TSOs harmonise l’article 537.103 avec la liste des FAA TSOs.
Cette modification au chapitre 537 du MN adopte également les spécifications techniques européennes (ETSOs) publiées par l’Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA) qui font partie de la mise à jour no 11, index 2, sous-partie B de la spécification de certification, CS-ETSO.
Les CAN-TSO retirées de la liste courante ne pourront plus être utilisées par le demandeur d’une nouvelle approbation de conception CAN-TSO. Par contre, les conceptions approuvées en vertu d’anciennes CAN-TSO pourront toujours être fabriquées par un fabricant dûment autorisé, conformément aux conditions stipulées dans son approbation de fabricant.
Mise à jour 537-17
Publiée : le 3 juillet 2020
Cette mise à jour incorpore les modifications suivantes :
Technical Standard Orders
En vigueur le 23 janvier 2020
|
Avis de proposition de modification |
Articles modifiés |
CAN-TSO nouvelle/révisée |
CAN-TSO remplacée/annulée |
|---|---|---|---|
| 2019-022 | 537.103 | CAN-TSO-C10b | |
| CAN-TSO-C13f | |||
| CAN-TSO-C16a | |||
| CAN-TSO-C20 | |||
| CAN-TSO-C20A | |||
| CAN-TSO-C27 | |||
| CAN-TSO-C27a | |||
| CAN-TSO-C43c | |||
| CAN-TSO-C53a | |||
| CAN-TSO-C59a | |||
| CAN-TSO-C63d | |||
| CAN-TSO-C63e | |||
| CAN-TSO-C63f | |||
| CAN-TSO-C65a | |||
| CAN-TSO-C75 | |||
| CAN-TSO-C113a | |||
| CAN-TSO-C113b | |||
| CAN-TSO-C117b | CAN-TSO-C117a | ||
| CAN-TSO-C119d | |||
| CAN-TSO-C126b | |||
| CAN-TSO-C126c | |||
| CAN-TSO-C142b | CAN-TSO-C142a | ||
| CAN-TSO-C145e | CAN-TSO-C145d | ||
| CAN-TSO-C146e | CAN-TSO-C146d | ||
| CAN-TSO-C151d | CAN-TSO-C151c | ||
| CAN-TSO-C153 | |||
| CAN-TSO-C153a | |||
| CAN-TSO-C159b | |||
| CAN-TSO-C159c | |||
| CAN-TSO-C159d | |||
| CAN-TSO-C165a | |||
| CAN-TSO-C165b | |||
| CAN-TSO-C179b | CAN-TSO-C179a | ||
| CAN-TSO-C204a | CAN-TSO-C204 | ||
| CAN-TSO-C205a | CAN-TSO-C205 | ||
| CAN-TSO-C207a | CAN-TSO-C207 | ||
| CAN-TSO-C210 | |||
| CAN-TSO-C211 | |||
| CAN-TSO-C212 | |||
| CAN-TSO-C213 | |||
| CAN-TSO-2C514a | CAN-TSO-2C514 |
Cette modification met à jour la liste des spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO) en adoptant par renvoi les Technical Standard Orders (TSOs) modifiés et publiés récemment par la Federal Aviation Administration (FAA), selon les modifications effectuées entre le 24 mars 2017 et le 30 octobre 2019. L’adoption des FAA TSOs harmonise l’article 537.103 avec la liste des FAA TSOs.
Cette modification du chapitre 537 du MN adopte également les spécifications techniques européennes (ETSOs) publiées par l’Agence de l’Union européenne pour la sécurité aérienne (AESA) qui font partie de la mise à jour no 14, index 2, sous-partie B de la spécification de certification, CS-ETSO.
Cette modification introduit de nouveau dans le chapitre 537 du MN la CAN-TSOC65a – Airborne Doppler Radar Ground Speed and/or Drift Angle Measuring Equipment (for Air Carrier Aircraft), qui avait auparavant été annulée.
Les CAN-TSO retirées de la liste courante ne pourront plus être utilisées par le demandeur d’une nouvelle approbation de conception CAN-TSO. Par contre, les conceptions approuvées en vertu d’anciennes CAN-TSO pourront toujours être fabriquées par un fabricant dûment autorisé, conformément aux conditions stipulées dans son approbation de fabricant.
Une modification de nature rédactionnelle est également apportée à l’article 537.103 du chapitre 537 du MN afin de mettre à jour un renvoi à la Charte de gestion du CCRAC, dont le titre actuel avait été mal cité.
(modifié 2009/12/01)
Mise à jour 537-18
Publiée le 16 mai 2021
Cette mise à jour incorpore les modifications suivantes :
Technical Standard Orders
En vigueur le 16 mai 2021
|
Avis de proposition de modification |
Articles modifiés |
CAN-TSO nouvelle/révisée |
CAN-TSO remplacée/annulée |
|---|---|---|---|
| 2021-001 | 537.103 | CAN-TSO-C27 | |
| CAN-TSO-C63e | |||
| CAN-TSO-C96b | CAN-TSO-C96a | ||
| CAN-TSO-C106a | CAN-TSO-C106 | ||
| CAN-TSO-C113a | |||
| CAN-TSO-C126b | |||
| CAN-TSO-C127c | CAN-TSO-C127b | ||
| CAN-TSO-C153 | |||
| CAN-TSO-C157c | CAN-TSO-C157b | ||
| CAN-TSO-C159c | |||
| CAN-TSO-C161b | CAN-TSO-C161a | ||
| CAN-TSO-C162b | CAN-TSO-C162a | ||
| CAN-TSO-C165a | |||
| CAN-TSO-C178a | CAN-TSO-C178 | ||
| CAN-TSO-C219 | |||
| CAN-TSO-2C517 | |||
| CAN-TSO-2C518 | |||
| CAN-TSO-2C519 |
Cette modification met à jour la liste des spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO) en adoptant par renvoi les Technical Standard Orders (TSOs) modifiés et publiés récemment par la Federal Aviation Administration (FAA), selon les modifications effectuées entre le 31 octobre 2019 et le 16 décembre 2020. L’adoption des FAA TSOs harmonise l’article 537.103 avec la liste des FAA TSOs.
Cette modification au chapitre 537 du MN adopte également les spécifications techniques européennes (ETSOs) publiées par l’Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA) qui font partie de la mise à jour no 16, index 2, sous-partie B de la spécification de certification, CS-ETSO.
Les CAN-TSO retirées de la liste courante ne pourront plus être utilisées par le demandeur d’une nouvelle approbation de conception CAN-TSO. Par contre, les conceptions approuvées en vertu d’anciennes CAN-TSO pourront toujours être fabriquées par un fabricant dûment autorisé, conformément aux conditions stipulées dans son approbation de fabricant.
Mise à jour 537-19
Cette mise à jour incorpore les modifications suivantes :
Publiée le 28 août 2022
Technical Standard Orders
En vigueur le 28 août 2022
|
Avis de proposition de modification |
Article(s) modifié(s) |
TSO nouvelle/révisée |
TSO annulée |
|---|---|---|---|
|
2022-006 |
537.103 |
CAN-TSO-C90e |
CAN-TSO-C90d |
|
CAN-TSO-C96a |
|||
|
CAN-TSO-C127b |
|||
|
CAN-TSO-C132b |
CAN-TSO-C132a |
||
|
CAN-TSO-C157b |
|||
|
CAN-TSO-C159e |
CAN-TSO-C159d |
||
|
CAN-TSO-C161a |
|||
|
CAN-TSO-C162a |
|||
|
CAN-TSO-C178 |
|||
|
CAN-TSO-C214 |
Cette modification met à jour la liste des spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO) en adoptant par renvoi les Technical Standard Orders (TSOs) modifiés et publiés récemment par la Federal Aviation Administration (FAA), selon les modifications effectuées entre le 17 décembre 2020 et le 1er avril 2022. L’adoption des FAA TSOs harmonise l’article 537.103 avec la liste actuelle des FAA TSOs.
Les CAN-TSO retirées de la liste courante ne pourront plus être utilisées par le demandeur d’une nouvelle approbation de conception CAN-TSO. Par contre, les conceptions approuvées en vertu d’anciennes CAN-TSO pourront toujours être fabriquées par un fabricant dûment autorisé, conformément aux conditions stipulées dans son approbation de fabricant.
Mise à jour 537-20
Publiée le 22 novembre 2023
Cette mise à jour incorpore les modifications suivantes :
Technical Standard Orders
En vigueur le 17 novembre 2023
| Avis de proposition de modification | Articles modifiés | CAN-TSO nouvelle | CAN-TSO révision remplacée par une référence dynamique |
|---|---|---|---|
|
2022-006 |
537.103 |
CAN-TSO-C220 ( ) |
Toutes sauf CAN-TSO-C65a |
|
CAN-TSO-2C11 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C19 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C34 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C35 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C36 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C40 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C41 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C48 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C66 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C75 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C93 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C104 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C122 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C123 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C124 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C128 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C168 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C169 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C176 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C177 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C197 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C204 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C205 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C206 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C208 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C520 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C521 ( ) |
|||
|
CAN-TSO-2C522 ( ) |
Cette modification met à jour la liste des spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO) avec les changements suivants :
- Au lieu de faire explicitement référence à une revision de chaque TSO (CAN-TSO, FAA TSO ou ETSO) déjà listée à l’annexe A (Index 1 et Index 2), chaque TSO est référencée avec un niveau de révision générique, tel que modifíé de temps à autre (parenthèses ouvertes).
- les FAA TSO nouvellement émises, ajoutées à la liste de la FAA des TSOs en vigueur entre le 1er avril 2022 et le 11 juillet 2023, sont incorporées par renvoi.
- Ce changement incorpore par renvoi les Spécifications techniques européennes (ETSOs) de la série 2C5XX, nouvellement émises par l’AESA, qui ont été introduites à la modification 17 de la CS-ETSO, sous-partie B, Index 2, ainsi que toutes les autres ETSOs de l’Index 2 (autres que la série 2C5XX), qui n’étaient pas incorporées auparavant.
Avec cette modification, toutes les ETSOs, telles que publiées par l’AESA, contenues dans l’index 2 de la sous-partie B de la CS-ETSO – Modification 17, sont incorporées par renvoi.
Avec cette modification, il n’est plus necessaire de mettre à jour la liste des CAN-TSOs de l’annexe A pour adopter les nouvelles révisions des FAA TSOs ou ETSOs qui font déjà partie de la liste puisque ces révisions sont automatiquement incorporées par renvoi dynamique.
Cette modification supprime la date explicite de fin de vigueur du tableau des CAN-TSOs à l’annexe A. Au lieu de cela, il est spécifié que chaque CAN-TSO répertoriée est en vigueur aux mêmes dates que la FAA TSO ou ETSO correspondante qui est incorporée par renvoi, telle qu’elle est modifiée de temps à autre.
Les CAN-TSO qui ne sont plus en vigueur ne pourront plus être utilisées par le demandeur d’une nouvelle approbation de conception CAN-TSO. Par contre, les conceptions approuvées en vertu d’anciennes CAN-TSO pourront toujours être fabriquées par un fabricant dûment autorisé, conformément aux conditions stipulées dans son approbation de fabricant.
De plus, cette modification fait un changement administratif qui met à jour le lien internet permettant d’obtenir les TSOs en référence.
Sous-chapitre A - Généralités
537.1 Applicabilité
(modifié 2009/12/01)
- (a) En vertu de l'article 521.106 du Règlement de l'aviation canadien, ce chapitre prescrit les normes de navigabilité pour les appareillages et les pièces :
(modifié 2009/12/01) -
(b) Attribuée à chaque appareillage ou pièce concerné par les présentes normes, l'expression « normes de navigabilité » s'entend, pour la conception, la construction ou l'entretien de l'appareillage ou pièce en terme de norme minimale, les propriétés et attributs de la forme, du matériau, des performances ou des caractéristiques physiques de l'appareillage ou pièce en question. L'expression comprend aussi les procédures destinées à assurer que l'appareillage ou la pièce est conforme ou reste conforme à cette norme minimale.
(modifié 2009/12/01)(M. à j. 537-1 (89-03-01))
(M. à j. 537-2 (92-02-03))
(M. à j. 537-4 (98-10-29))
537.3 Correspondance des références
- (a) Lorsqu’il y a référence à une spécification technique adoptée de la FAA – tel qu’énoncée dans le sous-chapitre B des spécifications techniques canadiennes - aux Federal Aviation Regulations (FAR) ou Title 14 of the Code of Federal Regulations (14 CFR), on procédera aux modifications suivantes :
(en vigueur 2015/08/04)- (1) les parties 23, 25, 27, 29, 31, 33 et 35 seront remplacées par les chapitres 523, 525, 527, 529, 531, 533 et 535 du Manuel de navigabilité.
(en vigueur 2015/08/04) - (2) les procédures de la partie 21 du FAR ainsi que les exigences de données telles que décrites dans le FAR 37.5 ou le FAR 21.605 seront remplacées par la sous-partie 21 de la partie V du Règlement de l’aviation canadien.
(modifié 2009/12/01) - (3) les prescriptions relatives au marquage telles que décrites dans le FAR 37.7, le FAR 21.607 ou 14 CFR partie 45 seront remplacées par la sous-partie 1 de la partie II du Règlement de l’aviation canadien.
(modifié 2009/12/01)
- (1) les parties 23, 25, 27, 29, 31, 33 et 35 seront remplacées par les chapitres 523, 525, 527, 529, 531, 533 et 535 du Manuel de navigabilité.
- (b) Lorsqu’il y a référence à une spécification technique (ETSO) adoptée par l’Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA) tel qu’énoncée dans le sous-chapitre B des spécifications techniques canadiennes, à la partie 21 du règlement de mise en œuvre de l’AESA, on procédera aux modifications suivantes :
(en vigueur 2015/08/04)- (1) Les spécifications de certification CS-VLA, CS-23, CS-25, CS-27, CS-29, CS-31, CS-E et CS-P seront remplacées par les chapitres 523-VLA, 523, 525, 527, 529, 531, 533 et 535 du Manuel de navigabilité.
- (2) Les procédures et les exigences de données, telles que décrites dans la partie 21 de la Section A, sous-partie O seront remplacées par la sous-partie 21 de la partie V du Règlement de l’aviation canadien.
- (3) Les prescriptions relatives au marquage telles que décrites dans la partie 21 de la Section A, sous-partie Q seront remplacées par la sous-partie I de la partie II du Règlement de l’aviation canadien.
-
(c) Sauf indication contraire dans ce chapitre, les spécifications reconnues internationalement dont il est fait référence dans la Spécification technique canadienne sont aussi incorporées par renvoi.
(modifié 2009/12/01)(M. à j. 537-1 (89-03-01))
(M. à j. 537-2 (92-02-03))
(M. à j. 537-4 (98-10-29))
537.5 Approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO)
(modifié 2009/12/01)
Les exigences relatives à la délivrance d'une approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes pour les appareillages ou pièces se trouvent à la sous-partie 21 de la Partie V du Règlement de l'aviation canadien.
(modifié 2009/12/01)
(M. à j. 537-1 (89-03-01))
(M. à j. 537-2 (92-02-03))
(M. à j. 537-4 (98-10-29))
537.7 Plaques d'identification
Les exigences relatives aux plaques d'identification que doit porter un appareillage ou une pièce figurent à la sous-partie 1 de la Partie II du Règlement de l'aviation canadien.
(modifié 2009/12/01)
(M. à j. 537-1 (89-03-01))
(M. à j. 537-2 (92-02-03))
(M. à j. 537-4 (98-10-29))
Sous-chapitre B - Spécifications techniques canadiennes
(modifié 2009/12/01)
537.101 Généralités
Ce sous-chapitre stipule les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSOs) qui constituent les normes de rendement minimales (NRM) relatives à la délivrance ou à une modification d'une approbation de la conception (CAN-TSO) d'un appareillage ou d'une pièce.
(en vigueur 2015/08/04)
537.103 Spécifications techniques canadiennes
(en vigueur 2023/11/17)
- (a) Les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO) se composent de spécifications techniques de la FAA (FAA-TSOs), de spécifications techniques européennes (ETSO) de l'Agence de l’Union européenne de la sécurité aérienne (AESA) et de CAN-TSO propres au Canada que le ministre a adoptées, par le biais du processus simplifié de modification des normes de conception de navigabilité énoncées dans la Charte de gestion du Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne et sont identifiées avec un numéro de CAN-TSO attribué comme suit : en vigueur le 2023/11/17
- (1) L'index 1 de l'annexe A du présent chapitre comprend les normes CAN-TSO identiques à celles qu'utilisent la FAA et qui suivent le même système de numérotation et de révision. La version en vigueur d’une norme CAN-TSO de l’index 1 est en tout temps la même que la version en vigueur de la norme FAA-TSO ayant le même numéro. en vigueur le 2023/11/17
- (2) L'index 2 de l'annexe A du présent chapitre comprend les normes CAN-TSO identiques à celles qu'utilise l'AESA, énoncées dans les spécifications techniques européennes (CS-ETSO), à la sous-partie B, index 2 et qui suivent le même système de numérotation et de révision. La version en vigueur d’une norme CAN-TSO de l’index 2 est la même que la version en vigueur de la norme ETSO ayant le même numéro, tel qu’il est spécifié dans la décision du directeur exécutif (ED Decision) qui accompagne l’amendement actuel du document CS-ETSO. en vigueur le 2023/11/17
- (3) L'index 3 de l'annexe A du présent chapitre comprend les normes CAN-TSO élaborées et publiées par le ministre conformément à l'alinéa 521.106b) du Règlement de l'aviation canadien. Ces CAN-TSO sont différentes des FAA-TSO et des ETSO sur le plan technique et seront numérotées comme suit : en vigueur le 2023/11/17
-
(i) CAN-TSO-3CXXX, le chiffre 3 indique qu'elle provient de l'index 3. en vigueur le 2023/11/17
Note d'information : Les normes de la série CAN-TSO-3C7XX sont des normes pour lesquelles il n'existe pas de FAA-TSO ni de ETSO relativement à une application particulière. en vigueur le 2023/11/17
Note d'information : Le demandeur et l'utilisateur d’une norme CAN-TSO est encouragé à déterminer la pertinence de son utilisation afin de rencontrer les exigences des normes applicables à la conception, à l’installation et/ou aux règles d’exploitation. en vigueur le 2023/11/17
-
- (b) Lorsqu'une CAN-TSO n’est plus en vigueur, les demandes d'approbation de conception CAN-TSO selon ces normes ne seront plus acceptées. en vigueur le 2023/11/17
(M. à j. 537-1 (89-03-01))
(M. à j. 537-2 (92-02-03))
(M. à j. 537-3 (93-12-30))
(M. à j. 537-4 (98-10-29))
Annexe A
Liste des spécifications techniques canadiennes (Index 1, Index 2 et Index 3)
(en vigueur le 2023/11/17)
Index 1
Chaque norme CAN-TSO listée dans cet Index 1 incorpore la norme FAA-TSO figurant dans la même rangée avec la même lettre de révision, indiquée par les parenthèses ( ) qui suivent les numéros de CAN-TSO et FAA-TSO.
Toute révision d’une TSO introduite par la FAA et publiée sur le site Web de la FAA est également adoptée par le ministre comme révision de la CAN-TSO correspondante figurant dans le présent Index 1 à la date d’entrée en vigueur de la modification correspondante, et demeure en vigueur jusqu’à ce qu’elle soit remplacée, comme cela peut se faire de temps à autre. Une CAN-TSO incorporant une FAA-TSO particulière cesse d’être en vigueur, le cas échéant, à la date incluse dans la section « Applicability » de la nouvelle révision de cette FAA-TSO. Une CAN-TSO-incorporant une TSO annulée par la FAA demeure en vigueur à la dernière version en vigueur si elle figure dans cet Index 1.
Note d’information : à la date de la présente publication, les versions actuelles et anciennes des FAA-TSOs peuvent être extraites du site de la FAA au lien suivant : https://drs.faa.gov/browse/TSO/doctypeDetails (en anglais seulement).
| Numéro CAN-TSO | Sujet | Numéro FAA-TSO |
|---|---|---|
|
CAN-TSO-C1 ( ) |
Cargo Compartment Fire Detection Instruments |
TSO-C1 ( ) |
|
CAN-TSO-C2 ( ) |
Airspeed Instruments |
TSO-C2 ( ) |
|
CAN-TSO-C3 ( ) |
Turn and slip Instrument |
TSO-C3 ( ) |
|
CAN-TSO-C4 ( ) |
Bank and Pitch Instruments |
TSO-C4 ( ) |
|
CAN-TSO-C5 ( ) |
Direction Instrument, Non-magnetic (Gyroscopically Stabilized) |
TSO-C5 ( ) |
|
CAN-TSO-C6 ( ) |
Direction Instrument, Magnetic (Gyroscopically-Stabilized) |
TSO-C6 ( ) |
|
CAN-TSO-C7 ( ) |
Direction Instrument, Magnetic Non-Stabilized Type (Magnetic Compass) |
TSO-C7 ( ) |
|
CAN-TSO-C8 ( ) |
Vertical Velocity Instruments (Rate-of-Climb) |
TSO-C8 ( ) |
|
CAN-TSO-C10 ( ) |
Pressure Altimeter System |
TSO-C10 ( ) |
|
CAN-TSO-C11 ( ) |
Powerplant Fire Detection Instruments (Thermal and Flame Contact Types) |
TSO-C11 ( ) |
|
CAN-TSO-C13 ( ) |
Life Preservers |
TSO-C13 ( ) |
|
CAN-TSO-C14 ( ) |
Aircraft Fabric, Intermediate Grade |
TSO-C14 ( ) |
|
CAN-TSO-C15 ( ) |
Aircraft Fabric, Grade A |
TSO-C15 ( ) |
|
CAN-TSO-C16 ( ) |
Electrically Heated Pitot and Pitot-Static Tubes |
TSO-C16 ( ) |
|
CAN-TSO-C19 ( ) |
Portable Water-Solution Type Fire Extinguisher |
TSO-C19 ( ) |
|
CAN-TSO-C20 ( ) |
Combustion Heaters and Accessories |
TSO-C20 ( ) |
|
CAN-TSO-C21 ( ) |
Aircraft Turnbuckle Assemblies and/or Turnbuckle Safetying Devices |
TSO-C21 ( ) |
|
CAN-TSO-C22 ( ) |
Safety Belts |
TSO-C22 ( ) |
|
CAN-TSO-C23 ( ) |
Personnel Parachute Assemblies and Components |
TSO-C23 ( ) |
|
CAN-TSO-C25 ( ) |
Aircraft Seats and Berths (Type I Transport, 6g Forward Load) |
TSO-C25 ( ) |
|
CAN-TSO-C26 ( ) |
Aircraft Wheels, Brakes and Wheel/Brake Assemblies for Parts 23, 27 and 29 Aircraft |
TSO-C26 ( ) |
|
CAN-TSO-C27 ( ) |
Twin Seaplane Floats |
TSO-C27 ( ) |
|
CAN-TSO-C28 ( ) |
Aircraft Skis |
TSO-C28 ( ) |
|
CAN-TSO-C30 ( ) |
Aircraft Position Lights |
TSO-C30 ( ) |
|
CAN-TSO-C34 ( ) |
ILS Glide Slope Receiving Equipment Operating within the Radio Frequency Range of 328.6-335.4 Megahertz (MHz) |
TSO-C34 ( ) |
|
CAN-TSO-C35 ( ) |
Airborne Radio Marker Receiving Equipment |
TSO-C35 ( ) |
|
CAN-TSO-C36 ( ) |
Airborne ILS Localizer Receiving Equipment Operating within the Radio Frequency Range of 108-112 Megahertz (MHz) |
TSO-C36 ( ) |
|
CAN-TSO-C39 ( ) |
Aircraft Seats and Berths |
TSO-C39 ( ) |
|
CAN-TSO-C39 ( ) |
9g Transport Airplane Seats Certified by Static Testing |
TSO-C39 ( ) |
|
CAN-TSO-C40 ( ) |
VOR Receiving Equipment Operating within the Radio Frequency Range of 108-117.95 Megahertz (MHz) |
TSO-C40 ( ) |
|
CAN-TSO-C41 ( ) |
Airborne Automatic Direction Finding (ADF) Equipment |
TSO-C41 ( ) |
|
CAN-TSO-C42 ( ) |
Propeller Feathering Hose Assemblies |
TSO-C42 ( ) |
|
CAN-TSO-C43 ( ) |
Temperature Instruments |
TSO-C43 ( ) |
|
CAN-TSO-C44 ( ) |
Fuel Flowmeters |
TSO-C44 ( ) |
|
CAN-TSO-C45 ( ) |
Manifold Pressure Instruments |
TSO-C45 ( ) |
|
CAN-TSO-C46 ( ) |
Maximum Allowable Airspeed Indicator Systems |
TSO-C46 ( ) |
|
CAN-TSO-C47 ( ) |
Fuel, Oil, and Hydraulic Pressure Instruments |
TSO-C47 ( ) |
|
CAN-TSO-C48 ( ) |
Carbon Monoxide Detector Instruments |
TSO-C48 ( ) |
|
CAN-TSO-C49 ( ) |
Electric Tachometer: Magnetic Drag (Indicator and Generator) |
TSO-C49 ( ) |
|
CAN-TSO-C54 ( ) |
Stall Warning Instruments |
TSO-C54 ( ) |
|
CAN-TSO-C55 ( ) |
Fuel and Oil Quantity Instruments |
TSO-C55 ( ) |
|
CAN-TSO-C56 ( ) |
Engine Driven Direct Current Generator/Starter Generators |
TSO-C56 ( ) |
|
CAN-TSO-C59 ( ) |
Airborne Selective Calling (SELCAL) Equipment |
TSO-C59 ( ) |
|
CAN-TSO-C62 ( ) |
Aircraft Tires |
TSO-C62 ( ) |
|
CAN-TSO-C63 ( ) |
Airborne Weather Radar Equipment |
TSO-C63 ( ) |
|
CAN-TSO-C64 ( ) |
Passenger Oxygen Mask Assembly, Continuous Flow |
TSO-C64 ( ) |
|
CAN-TSO-C65a |
Airborne Doppler Radar Ground Speed and/or Drift Angle Measuring Equipment (for Air Carrier Aircraft) |
TSO-C65a |
|
CAN-TSO-C66 ( ) |
Distance Measuring Equipment (DME) Operating within the Radio Frequency Range of 960-1215 Megahertz |
TSO-C66 ( ) |
|
CAN-TSO-C69 ( ) |
Emergency Evacuation Slides, Ramps, Ramp/Slides, and Slide/Rafts |
TSO-C69 ( ) |
|
CAN-TSO-C70 ( ) |
Life Rafts |
TSO-C70 ( ) |
|
CAN-TSO-C71 ( ) |
Airborne Static (“DC to DC”) Electrical Power Converter (for Air Carrier Aircraft) |
TSO-C71 ( ) |
|
CAN-TSO-C72 ( ) |
Individual Flotation Devices |
TSO-C72 ( ) |
|
CAN-TSO-C73 ( ) |
Static Electrical Power Inverter |
TSO-C73 ( ) |
|
CAN-TSO-C74 ( ) |
Air Traffic Control Radar Beacon System (ATCRBS) Airborne Equipment |
TSO-C74 ( ) |
|
CAN-TSO-C76 ( ) |
Fuel Drain Valves |
TSO-C76 ( ) |
|
CAN-TSO-C77 ( ) |
Gas Turbine Auxiliary Power Units |
TSO-C77 ( ) |
|
CAN-TSO-C78 ( ) |
Crewmember Demand Oxygen Mask |
TSO-C78 ( ) |
|
CAN-TSO-C79 ( ) |
Fire Detectors (Radiation Sensing Type) |
TSO-C79 ( ) |
|
CAN-TSO-C80 ( ) |
Flexible Fuel and Oil Cell Material |
TSO-C80 ( ) |
|
CAN-TSO-C85 ( ) |
Survivor Locator Lights |
TSO-C85 ( ) |
|
CAN-TSO-C87 ( ) |
Airborne Low-Range Radio Altimeter |
TSO-C87 ( ) |
|
CAN-TSO-C88 ( ) |
Automatic Pressure Altitude Reporting Code-Generating Equipment |
TSO-C88 ( ) |
|
CAN-TSO-C89 ( ) |
Crewmember Oxygen Regulators, Demand |
TSO-C89 ( ) |
|
CAN-TSO-C90 ( ) |
Unit Load Devices |
TSO-C90 ( ) |
|
CAN-TSO-C92 ( ) |
Airborne Ground Proximity Warning Equipment |
TSO-C92 ( ) |
|
CAN-TSO-C93 ( ) |
Airborne Interim Standard Microwave Landing System Converter Equipment |
TSO-C93 ( ) |
|
CAN-TSO-C95 ( ) |
Mach Meters |
TSO-C95 ( ) |
|
CAN-TSO-C96 ( ) |
Anticollision Light Systems |
TSO-C96 ( ) |
|
CAN-TSO-C99 ( ) |
Flight Deck (Sedentary) Crewmember Protective Breathing Equipment |
TSO-C99 ( ) |
|
CAN-TSO-C100 ( ) |
Aviation Child Safety Device (ACSD) |
TSO-C100 ( ) |
|
CAN-TSO-C101 ( ) |
Over Speed Warning Instruments |
TSO-C101 ( ) |
|
CAN-TSO-C102 ( ) |
Airborne Radar Approach and Beacon Systems for Helicopters |
TSO-C102 ( ) |
|
CAN-TSO-C103 ( ) |
Continuous Flow Oxygen Mask Assembly (For Non-Transport Category Aircraft) |
TSO-C103 ( ) |
|
CAN-TSO-C104 ( ) |
Microwave Landing System (MLS) Airborne Receiving Equipment |
TSO-C104 ( ) |
|
CAN-TSO-C105 ( ) |
Optional Display Equipment for Weather and Ground Mapping Radar Indicators |
TSO-C105 ( ) |
|
CAN-TSO-C106 ( ) |
Air Data Computer |
TSO-C106 ( ) |
|
CAN-TSO-C109 ( ) |
Airborne Navigation Data Storage System |
TSO-C109 ( ) |
|
CAN-TSO-C110 ( ) |
Airborne Passive Thunderstorm Detection Equipment |
TSO-C110 ( ) |
|
CAN-TSO-C112 ( ) |
Air Traffic Control Radar Beacon System/Mode Select (ATCRBS/Mode S) Airborne Equipment |
TSO-C112 ( ) |
|
CAN-TSO-C113 ( ) |
Airborne Multipurpose Electronic Displays |
TSO-C113 ( ) |
|
CAN-TSO-C114 ( ) |
Torso Restraint Systems |
TSO-C114 ( ) |
|
CAN-TSO-C115 ( ) |
Required Navigation Performance (RNP) Equipment Using Multi-Sensor Inputs |
TSO-C115 ( ) |
|
CAN-TSO-C116 ( ) |
Crewmember Portable Protective Breathing Equipment |
TSO-C116 ( ) |
|
CAN-TSO-C117 ( ) |
Airborne Windshear Warning and Escape Guidance Systems for Transport Airplanes |
TSO-C117 ( ) |
|
CAN-TSO-C118 ( ) |
Traffic Alert and Collision Avoidance System (TCAS) Airborne Equipment, TCAS I |
TSO-C118 ( ) |
|
CAN-TSO-C119 ( ) |
Traffic Alert and Collision Avoidance System (TCAS) Airborne Equipment, TCAS II with Hybrid Surveillance |
TSO-C119 ( ) |
|
CAN-TSO-C121 ( ) |
Underwater Locating Devices (Acoustic) (Self-Powered) |
TSO-C121 ( ) |
|
CAN-TSO-C122 ( ) |
Equipment that Prevents Blocked Channels Used In Two-Way Radio Communications Due To Simultaneous Transmissions |
TSO-C122 ( ) |
|
CAN-TSO-C123 ( ) |
Cockpit Voice Recorder Equipment |
TSO-C123 ( ) |
|
CAN-TSO-C124 ( ) |
Flight Data Recorder Equipment |
TSO-C124 ( ) |
|
CAN-TSO-C126 ( ) |
406 MHz Emergency Locator Transmitters (ELTs) |
TSO-C126 ( ) |
|
CAN-TSO-C127 ( ) |
Rotorcraft, Transport Airplane, and Small Airplane Seating Systems. |
TSO-C127 ( ) |
|
CAN-TSO-C128 ( ) |
Equipment that Prevents Blocked Channels Used in Two-way Radio Communications Due to Unintentional Transmissions |
TSO-C128 ( ) |
|
CAN-TSO-C132 ( ) |
Minimum Operational Performance Standards for Geosynchronous Orbit Aeronautical Mobile Satellite Services (AMSS) Avionics |
TSO-C132 ( ) |
|
CAN-TSO-C135 ( ) |
Transport Airplane Wheels and Wheel and Brake Assemblies |
TSO-C135 ( ) |
|
CAN-TSO-C137 ( ) |
Aircraft Portable Megaphones |
TSO-C137 ( ) |
|
CAN-TSO-C139 ( ) |
Aircraft Audio Systems and Equipment |
TSO-C139 ( ) |
|
CAN-TSO-C140 ( ) |
Aerospace Fuel, Engine Oil, and Hydraulic Fluid Hose Assemblies |
TSO-C140 ( ) |
|
CAN-TSO-C141 ( ) |
Aircraft Fluorescent Lighting Ballast/Fixture Equipment |
TSO-C141 ( ) |
|
CAN-TSO-C142 ( ) |
Non-rechargeable Lithium Cells and Batteries |
TSO-C142 ( ) |
|
CAN-TSO-C144 ( ) |
Passive Airborne Global Navigation Satellite System (GNSS) Antenna |
TSO-C144 ( ) |
|
CAN-TSO-C145 ( ) |
Airborne Navigation Sensors Using The Global Positioning System Augmented By The Satellite Based Augmentation System (SBAS) |
TSO-C145 ( ) |
|
CAN-TSO-C146 ( ) |
Stand-Alone Airborne Navigation Equipment Using The Global Positioning System Augmented By The Satellite Based Augmentation System (SBAS) |
TSO-C146 ( ) |
|
CAN-TSO-C147 ( ) |
Traffic Advisory System (TAS) Airborne Equipment |
TSO-C147 ( ) |
|
CAN-TSO-C148 ( ) |
Aircraft Mechanical Fasteners |
TSO-C148 ( ) |
|
CAN-TSO-C149 ( ) |
Aircraft Bearings |
TSO-C149 ( ) |
|
CAN-TSO-C150 ( ) |
Aircraft Seals |
TSO-C150 ( ) |
|
CAN-TSO-C151 ( ) |
Terrain Awareness and Warning System (TAWS) |
TSO-C151 ( ) |
|
CAN-TSO-C153 ( ) |
Integrated Modular Avionics (IMA) Platform and Modules |
TSO-C153 ( ) |
|
CAN-TSO-C154 ( ) |
Universal Access Transceiver (UAT) Automatic Dependent Surveillance - Broadcast (ADS-B) Equipment Operating on Frequency of 978 MHz |
TSO-C154 ( ) |
|
CAN-TSO-C155 ( ) |
Recorder Independent Power Supply (RIPS) |
TSO-C155 ( ) |
|
CAN-TSO-C157 ( ) |
Flight Information Services - Broadcast (FIS-B) Equipment |
TSO-C157 ( ) |
|
CAN-TSO-C158 ( ) |
Aeronautical Mobile High Frequency Data Link (HFDL) Equipment |
TSO-C158 ( ) |
|
CAN-TSO-C159 ( ) |
Next Generation Satellite Systems (NGSS) Equipment |
TSO-C159 ( ) |
|
CAN-TSO-C160 ( ) |
Very High Frequency (VHF) Digital Link (VDL) Mode 2 Communications Equipment |
TSO-C160 ( ) |
|
CAN-TSO-C161 ( ) |
Ground Based Augmentation System Positioning and Navigation Equipment |
TSO-C161 ( ) |
|
CAN-TSO-C162 ( ) |
Ground Based Augmentation System Very High Frequency Data Broadcast Equipment |
TSO-C162 ( ) |
|
CAN-TSO-C163 ( ) |
VDL Mode 3 Communications Equipment Operating within the Frequency Range 117.975-137.000 Megahertz |
TSO-C163 ( ) |
|
CAN-TSO-C164 ( ) |
Night Vision Goggles |
TSO-C164 ( ) |
|
CAN-TSO-C165 ( ) |
Electronic Map Display Equipment for Graphical Depiction of Aircraft Position (Own-Ship) |
TSO-C165 ( ) |
|
CAN-TSO-C166 ( ) |
Extended Squitter Automatic Dependent Surveillance-Broadcast (ADS-B) and Traffic Information Service – Broadcast (TIS-B) Equipment Operating on the Radio Frequency of 1090 Megahertz (MHz) |
TSO-C166 ( ) |
|
CAN-TSO-C167 ( ) |
Personnel Carrying Device Systems (PCDS), also Known as Human Harnesses |
TSO-C167 ( ) |
|
CAN-TSO-C168 ( ) |
Aviation Visual Distress Signals |
TSO-C168 ( ) |
|
CAN-TSO-C169 ( ) |
VHF Radio Communications Transceiver Equipment Operating within Radio Frequency Range 117.975 to 137.000 Megahertz |
TSO-C169 ( ) |
|
CAN-TSO-C170 ( ) |
High Frequency (HF) Radio Communications Transceiver Equipment Operating within the Radio Frequency Range 1.5 to 30 Megahertz |
TSO-C170 ( ) |
|
CAN-TSO-C171 ( ) |
Aircraft Clamps |
TSO-C171 ( ) |
|
CAN-TSO-C172 ( ) |
Cargo Restraint Strap Assemblies |
TSO-C172 ( ) |
|
CAN-TSO-C173 ( ) |
Nickel-Cadmium, Nickel Metal-Hydride, and Lead-Acid Batteries |
TSO-C173 ( ) |
|
CAN-TSO-C174 ( ) |
Battery Based Emergency Power Unit (BEPU) |
TSO-C174 ( ) |
|
CAN-TSO-C175 ( ) |
Galley Cart, containers and Associated Components |
TSO-C175 ( ) |
|
CAN-TSO-C176 ( ) |
Cockpit Image Recorder Equipment |
TSO-C176 ( ) |
|
CAN-TSO-C177 ( ) |
Data Link Recorder Equipment |
TSO-C177 ( ) |
|
CAN-TSO-C178 ( ) |
Aircraft Circuit Breakers |
TSO-C178 ( ) |
|
CAN-TSO-C179 ( ) |
Permanently Installed Rechargeable Lithium Cells, Batteries and Battery Systems |
TSO-C179 ( ) |
|
CAN-TSO-C184 ( ) |
Airplane Galley Insert Equipment, Electrical/Pressurized |
TSO-C184 ( ) |
|
CAN-TSO-C190 ( ) |
Active Airborne Global Navigation Satellite System (GNSS) Antenna |
TSO-C190 ( ) |
|
CAN-TSO-C194 ( ) |
Helicopter Terrain Awareness and Warning System (HTAWS) |
TSO-C194 ( ) |
|
CAN-TSO-C195 ( ) |
Avionics Supporting Automatic Dependent Surveillance – Broadcast (ADS-B) Aircraft Surveillance Applications (ASA) |
TSO-C195 ( ) |
|
CAN-TSO-C196 ( ) |
Airborne Supplemental Navigation Sensors for Global Positioning System Equipment using Aircraft-Based Augmentation |
TSO-C196 ( ) |
|
CAN-TSO-C197 ( ) |
Information Collection and Monitoring Systems |
TSO-C197 ( ) |
|
CAN-TSO-C198 ( ) |
Automatic Flight Guidance and Control System (AFGCS) Equipment |
TSO-C198 ( ) |
|
CAN-TSO-C199 ( ) |
Traffic Awareness Beacon System (TABS) |
TSO-C199 ( ) |
|
CAN-TSO-C200 ( ) |
Airframe Low Frequency Underwater Locating Device (Acoustic) (Self-Powered) |
TSO-C200 ( ) |
|
CAN-TSO-C201 ( ) |
Attitude and Heading Reference Systems (AHRS) |
TSO-C201 ( ) |
|
CAN-TSO-C202 ( ) |
Cargo Stopper Devices |
TSO-C202 ( ) |
|
CAN-TSO-C203 ( ) |
Fire Containment Covers (FCC) |
TSO-C203 ( ) |
|
CAN-TSO-C204 ( ) |
Circuit Card Assembly Functional Sensors using Satellite-Based Augmentation System (SBAS) for Navigation and Non-Navigation Position/Velocity/Time Output |
TSO-C204 ( ) |
|
CAN-TSO-C205 ( ) |
Circuit Card Assembly Functional Class Delta Equipment Using The Satellite-Based Augmentation System for Navigation Applications |
TSO-C205 ( ) |
|
CAN-TSO-C206 ( ) |
Circuit Card Assembly Functional Sensors using Aircraft-Based Augmentation for Navigation and Non-Navigation Position/Velocity/Time Output |
TSO-C206 ( ) |
|
CAN-TSO-C207 ( ) |
Aeronautical Mobile Airport Communication System (AeroMACS) Airborne Mobile Station (AMS) Equipment |
TSO-C207 ( ) |
|
CAN-TSO-C209 ( ) |
Electronic Flight Instrument System (EFIS) Display |
TSO-C209 ( ) |
|
CAN-TSO-C210 ( ) |
Airborne Head Up Display (HUD) |
TSO-C210 ( ) |
|
CAN-TSO-C211 ( ) |
Detect and Avoid (DAA) Systems |
TSO-C211 ( ) |
|
CAN-TSO-C212 ( ) |
Air-to-Air Radar (ATAR) for Traffic Surveillance |
TSO-C212 ( ) |
|
CAN-TSO-C213 ( ) |
Unmanned Aircraft Systems Control and Non-Payload Communications Terrestrial Link System Radios |
TSO-C213 ( ) |
|
CAN-TSO-C214 ( ) |
Functional TSO Equipment Using a TSO-C153a-authorized IMA Platform(s) and/or Module(s) |
TSO-C214 ( ) |
|
CAN-TSO-C219 ( ) |
Airborne Collision Avoidance System (ACAS) Xa/Xo |
TSO-C219 ( ) |
|
CAN-TSO-C220 ( ) |
GNSS-Aided Inertial System |
TSO-C220 ( ) |
Index 2
Chaque norme CAN-TSO listée dans cet Index 2 incorpore la norme ETSO figurant dans la même rangée avec la même lettre de révision, indiquée par les parenthèses ( ) qui suivent les numéros de CAN-TSO et ETSO.
Toute révision d’une ETSO introduite par l’AESA dans la spécification de certification CS-ETSO - European Technical Standard Orders, Subpart B Index 2, est également adoptée par le ministre comme révision de la CAN-TSO correspondante figurant dans le présent Index 2 à la date d’entrée en vigueur de la modification correspondante de la CS-ETSO, et demeure en vigueur jusqu’à ce qu’elle soit remplacée, comme cela peut se faire de temps à autre. Une CAN-TSO incorporant une ETSO particulière cesse d’être en vigueur, le cas échéant, à la date qui se trouve dans le relevé de décision du directeur exécutif (ED) relatif à la modification de la CS-ETSO qui a introduit la nouvelle version de l’ETSO. Une CAN-TSO-incorporant une ETSO annulée par l'AESA demeure en vigueur à la dernière version en vigueur si elle figure dans cet Index 2.
Note d’information : à la date de la présente publication, les versions actuelles et anciennes de la spécification CS-ETSO peuvent être extraites du site de l’AESA au lien suivant : https://www.easa.europa.eu/en/document-library/certification-specifications/group/cs-etso-european-technical-standard-orders#cs-etso-european-technical-standard-orders (en anglais seulement).
L’Index 2 de la sous-partie B de la CS-ETSO actuelle contient la liste de toutes les ETSOs qui sont actuellement en vigueur, ce qui correspond à la liste des ETSOs qui forment cet Index 2. Il contient aussi le texte complet de toutes les ETSOs qui sont nouvellement introduites ou révisées. Par conséquent, le texte complet de toute ETSO à tout niveau de révision peut être extrait de la modification de la CS-ETSO qui a introduit cette ETSO ou sa révision particulière.
| Numéro CAN-TSO | Subject | Numéro ETSO |
|---|---|---|
|
CAN-TSO-2C11 ( ) |
Power Plant Fire Detection Instruments (Thermal and Flame Contact Types) |
ETSO-2C11 ( ) |
|
CAN-TSO-2C19 ( ) |
Portable Water-Solution Type Hand Fire Extinguishers |
ETSO-2C19 ( ) |
|
CAN-TSO-2C34 ( ) |
ILS Glide Slope Receiving Equipment Operating within the Radio Frequency Range of 328.6–335.4 Megahertz (MHz |
ETSO-2C34 ( ) |
|
CAN-TSO-2C35 ( ) |
Radar Marker Receiving Equipment |
ETSO-2C35 ( ) |
|
CAN-TSO-2C36 ( ) |
Airborne ILS Localizer Receiving Equipment Operating within the Radio Frequency Range 108–112 Megahertz |
ETSO-2C36 ( ) |
|
CAN-TSO-2C40 ( ) |
VOR Receiving Equipment Operating within the Radio Frequency Range of 108–117.95 Megahertz |
ETSO-2C40 ( ) |
|
CAN-TSO-2C41 ( ) |
Airborne Automatic Direction Finding (ADF) Equipment |
ETSO-2C41 ( ) |
|
CAN-TSO-2C48 ( ) |
Carbon Monoxide Detector Instruments |
ETSO-2C48 ( ) |
|
CAN-TSO-2C66 ( ) |
Distance Measuring Equipment (DME) Operating within the Radio Frequency Range 960–1215 Megahert |
ETSO-2C66 ( ) |
|
CAN-TSO-2C75 ( ) |
Hydraulic Hose Assembly |
ETSO-2C75 ( ) |
|
CAN-TSO-2C93 ( ) |
Airborne Interim Standard Microwave Landing System Converter Equipment |
ETSO-2C93 ( ) |
|
CAN-TSO-2C104 ( ) |
Microwave Landing System (MLS) Airborne Receiving Equipment |
ETSO-2C104 ( ) |
|
CAN-TSO-2C122 ( ) |
Devices That Prevent Blocked Channels Used in Two-Way Radio Communications Due to Simultaneous Transmissions |
ETSO-2C122 ( ) |
|
CAN-TSO-2C123 ( ) |
Cockpit Voice Recorder Systems |
ETSO-2C123 ( ) |
|
CAN-TSO-2C124 ( ) |
Flight Data Recorder Systems |
ETSO-2C124 ( ) |
|
CAN-TSO-2C128 ( ) |
Devices That Prevent Blocked Channels Used in Two-Way Radio Communications Due to Unintentional Transmissions |
ETSO-2C128 ( ) |
|
CAN-TSO-2C168 ( ) |
Aviation Visual Distress Signals |
ETSO-2C168 ( ) |
|
CAN-TSO-2C169 ( ) |
VHF Radio Communications Transceiver Equipment Operating within the Radio Frequency Range 117.975 to 137 Megahertz |
ETSO-2C169 ( ) |
|
CAN-TSO-2C176 ( ) |
Aircraft Cockpit Image Recorder Systems |
ETSO-2C176 ( ) |
|
CAN-TSO-2C177 ( ) |
Data Link Recorder Equipment |
ETSO-2C177 ( ) |
|
CAN-TSO-2C197 ( ) |
Information Collection and Monitoring Systems |
ETSO-2C197 ( ) |
|
CAN-TSO-2C204 ( ) |
Circuit Card Assembly (CCA) Functional Sensors Using the Satellite-Based Augmentation System (SBAS) for Navigation and Non-Navigation Position/Velocity/Time (PVT) Output |
ETSO-2C204 ( ) |
|
CAN-TSO-2C205 ( ) |
Circuit Card Assembly (CCA) Functional Class Delta Equipment Using the Satellite-Based Augmentation System (SBAS) for Navigation Applications |
ETSO-2C205 ( ) |
|
CAN-TSO-2C206 ( ) |
Circuit Card Assembly (CCA) Functional Sensors Using AircraftBased Augmentation for Navigation and Non-Navigation Position/Velocity/Time (PVT) Output |
ETSO-2C206 ( ) |
|
CAN-TSO-2C208 ( ) |
Electrical Hoist Equipment |
ETSO-2C208 ( ) |
|
CAN-TSO-2C500 ( ) |
Combined ILS/MLS Airborne Receiving Equipment |
ETSO-2C500 ( ) |
|
CAN-TSO-2C501 ( ) |
Mode S Aircraft Data Link Processor |
ETSO-2C501 ( ) |
|
CAN-TSO-2C502 ( ) |
Helicopter Crew and Passenger Integrated Immersion Suits |
ETSO-2C502 ( ) |
|
CAN-TSO-2C503 ( ) |
Helicopter Crew and Passenger Immersion Suits for Operations to or from Helidecks Located in a Hostile Sea Area |
ETSO-2C503 ( ) |
|
CAN-TSO-2C504 ( ) |
Helicopter Constant-Wear Lifejackets for Operations to or from Helidecks Located in a Hostile Sea Area |
ETSO-2C504 ( ) |
|
CAN-TSO-2C505 ( ) |
Helicopter Liferafts for Operations to and from Helidecks Located in a Hostile Sea Area |
ETSO-2C505 ( ) |
|
CAN-TSO-2C509 ( ) |
Light Aviation Secondary Surveillance Transponders (LAST) |
ETSO-2C509 ( ) |
|
CAN-TSO-2C512 ( ) |
Portable Gaseous Oxygen Supply (PGOS) |
ETSO-2C512 ( ) |
|
CAN-TSO-2C513 ( ) |
Tow Release |
ETSO-2C513 ( ) |
|
CAN-TSO-2C514 ( ) |
Airborne Systems for Non-Required Telecommunication Services (in Non-Aeronautical Frequency Bands) (ASNRT) |
ETSO-2C514 ( ) |
|
CAN-TSO-2C515 ( ) |
Aircraft Halocarbon Clean Agent – Hand Held Extinguishers |
ETSO-2C515 ( ) |
|
CAN-TSO-2C517 ( ) |
Automatic Deployable Flight Recorder (ADFR) Systems for Large Aeroplanes |
ETSO-2C517 ( ) |
|
CAN-TSO-2C518 ( ) |
Runway Overrun Awareness and Alerting Systems |
ETSO-2C518 ( ) |
|
CAN-TSO-2C519 ( ) |
Emergency Breathing Systems (EBSs) |
ETSO-2C519 ( ) |
|
CAN-TSO-2C520 ( ) |
406-MHz Satellite Personal Locator Beacon |
ETSO-2C520 ( ) |
|
CAN-TSO-2C521 ( ) |
Electronic Flight Bag (EFB) Software Applications |
ETSO-2C521 ( ) |
|
CAN-TSO-2C522 ( ) |
Helicopter Terrain Awareness and Warning System (HTAWS) Advanced Features |
ETSO-2C522 ( ) |
Index 3
| Numéro CAN-TSO | Sujet | En vigueur |
|---|---|---|
| CAN-TSO-3C503 |
Helicopter Passenger Transportation Suit Systems (HPTSS) |
2015-01-23 |
CAN-TSO-3C503
Date d'entrée en vigueur : 2015-01-23
SGGDI no : 9398785 v4
Spécification technique canadienne (CAN-TSO)
Combinaisons pour passagers d'hélicoptère (CPH)
-
1.0 Applicabilité
La présente spécification technique canadienne (CAN-TSO) précise les normes de rendement minimales (MPS) que les combinaisons pour passagers d'hélicoptère doivent respecter pour la délivrance d'une approbation de la conception et pour être identifiées par le marquage de la CAN-TSO applicable.
La présente CAN-TSO vise des combinaisons qui doivent être portées par des passagers d'hélicoptère pendant un vol au-dessus de l'eau lorsqu'une protection thermique pourrait être nécessaire. La principale fonction d'une combinaison conforme à la présente norme est de fournir à des passagers d'hélicoptère une protection contre les effets de l'eau froide pendant les premières heures d'une immersion. De plus, la combinaison permet à la personne qui la porte de flotter dans l'eau, conformément aux MPS s'appliquant aux gilets de sauvetage précisées dans la CAN-TSO-C13f et qui ont été incorporées dans la norme spécifiée de l'article 4 de la présente CAN-TSO.
-
2.0 Autorité
Les normes CAN-TSO relatives aux appareillages ou pièces d'aviation sont publiées en vertu du paragraphe 521.106b) du Règlement de l'aviation canadien (RAC). Lorsqu'elles sont publiées, les normes CAN-TSO peuvent être indiquées au chapitre 537, sous-chapitre B, Spécifications techniques canadiennes du Manuel de navigabilité.
-
3.0 Réglementation
La réglementation applicable régissant la délivrance d'une approbation de la conception CAN-TSO pour des appareillages ou des pièces d'aviation se trouve à la partie V, sous-partie 21 du Règlement de l'aviation canadien (RAC 521), Section III, approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO).
-
4.0 Exigences
(a) Les combinaisons pour passagers d'hélicoptère approuvées en vertu de la présente CAN-TSO doivent respecter les exigences en matière de qualification et de documentation de norme de rendement minimal de la Norme nationale du Canada CAN/ONGC-65.17-2012 – Combinaisons pour passagers d'hélicoptères, publiée en avril 2012 par l'Office des normes générales du Canada (ONGC), et les exigences supplémentaires en matière d'identification et de marquage de l'article 5 de la présente CAN-TSO.
(b) Les exigences liées à l'exposition aux flammes du paragraphe 5.3.1 de la norme CAN/ONGC-65.17-2012 doivent seulement être considérées comme applicables aux matériaux utilisés pour la fabrication de l'élément de flottaison gonflable (comme le décrit la section 6 de la présente CAN-TSO) de la combinaison.
- 5.0 Identification et marquage
-
5.1 Généralités
Chaque combinaison doit porter l'identification et le marquage précisés à la partie II, sous-partie 1, article 201.10 du RAC.
- 5.2 Particularités
- (a) Chaque combinaison doit être étiquetée, marquée et dotée d'une affichette conformément aux exigences de la norme CAN/ONGC-65.17-2012.
- (b) Pour chaque composant d'une combinaison qui s'enlève facilement (sans outils à main) et pour chaque sous-ensemble de la combinaison qui peut être interchangeable, les renseignements d'identification suivants doivent y être indiqués individuellement :
- (1) son nom, sa marque de commerce ou le symbole l'identifiant et, s'il s'agit d'un organisme, sa dénomination sociale;
- (2) son numéro d'agrément;
- (3) la référence du composant ou du sous-ensemble;
- (4) le numéro de série ou la date de fabrication du composant ou du sous-ensemble;
- (5) les caractères « CAN-TSO-3C503 ».
-
-
6.0 Comment obtenir des documents de référence
- (a) Commander les documents de l'ONGC auprès du bureau des ventes, Office des normes générales du Canada, Gatineau (Québec) Canada K1A 1G6. Téléphone 819-956-0425 ou 1-800-665-2472. Télécopieur 819-956-5644. Courriel ncr.CGSB-ONGC@tpsgc-pwgsc.gc.ca. Site Web http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/ongc-cgsb/index-fra.html.
- (b) La partie II, sous-partie 1 du Règlement de l'aviation canadien (RAC 201.10) se trouve au lien suivant :
http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-96-433/page-23.html#h-73 - (c) La partie V, sous-partie 21 du Règlement de l'aviation canadien (RAC 521) se trouve au lien suivant :
http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-96-433/page-124.html#h-541 - (d) Le chapitre 537 du Manuel de navigabilité – Appareillages et pièces se trouve au lien suivant : https://tc.canada.ca/fr/services-generaux/lois-reglements/liste-reglements/reglement-aviation-canadien-dors-96-433/normes/partie-v-navigabilite-chapitre-537-appareillages-pieces
<Originale signée par>
Blake Cheney
Chef, Normes de la certification des aéronefs
Aviation civile
dernière révision du contenu : 2009/12/01
Sous-chapitre C - Réservé
(modifié 2009/12/01)