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Affichage de 141 à 150 sur 299 des éléments.
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Code de sécurité des pontées - TP 2072 F
1
TP 14619 - Évaluation simplifiée de la stabilité à l’état intact et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance : Guide d’évaluation
1
Guide de la certification pour des Fournisseurs de service de recrutement et de placement des gens de mer - TP 15238 F
1
Manuel de qualité de la Sécurité maritime (2001)
1
Volet II – Procédure – Processus d’exemption du programme de délégation des inspections obligatoires
1
Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l’exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada - TP14202F (2013)
1
Lignes directrices relatives à la navigation sous le Pont de la Confédération (2009) - TP 13681 F
1
Chapitre 12 - Obéissez aux règles de route
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Guide de sécurité des petits bâtiments commerciaux - TP 14070 F (2010)
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Sujets
Aviation
338
(-) Centre reference
Circulaires d'information
39
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
18
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Avis de navigabilité
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
68
Navigabilité des aéronefs
24
Services aériens commerciaux
24
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
(-) Sûreté aérienne
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Services généraux
242
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
132
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Navigation dans l'Arctique
5
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
93
Transport ferroviaire
81
Marchandises dangereuses
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Programmes
35
Campagnes
19
Publications
11
Marine
10
Examens législatifs
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
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2023
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2022
73
(-) 2021
2020
286
2019
412
2018
274
(-) 2017
2016
128
2015
132
2014
101
2013
289
2012
90
2011
152
2010
495
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Maritime
179
Aviation
93
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
235
Publication
64
Type
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