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TP 14619 - Évaluation simplifiée de la stabilité à l’état intact et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance : Guide d’évaluation
1
Guide de la certification pour des Fournisseurs de service de recrutement et de placement des gens de mer - TP 15238 F
1
Manuel de qualité de la Sécurité maritime (2001)
1
Volet II – Procédure – Processus d’exemption du programme de délégation des inspections obligatoires
1
Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l’exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada - TP14202F (2013)
1
Lignes directrices relatives à la navigation sous le Pont de la Confédération (2009) - TP 13681 F
1
Chapitre 12 - Obéissez aux règles de route
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Guide de sécurité des petits bâtiments commerciaux - TP 14070 F (2010)
1
Norme canadienne sur les engins de sauvetage - TP 14475 F
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Navigation dans l'Arctique
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Sécurité maritime au Canada
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Certification des gens de mer
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sûreté maritime
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