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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 186 des éléments.
Recherche
Indications de marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses - Notions élémentaires
1
Arrêté d’urgence de 2023 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Guide des mesures d'urgence
1
Exigences de rapport
1
Guide des mesures d’urgence : application mobile
1
Guide des mesures d’urgence : version PDF
1
Recherche sur les interventions d’urgence
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Sujets
Aviation
324
Services généraux
229
Lois et règlements
115
Liste des règlements
94
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
87
(-) Normes
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
12
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
11
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale
9
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
2
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
4
Plan prospectif de la réglementation
3
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Consultations
46
Transparence
45
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Régions
1
Transport maritime
187
Transport routier
81
Transport ferroviaire
79
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
7
Publications
7
CANUTEC
6
Avis de sécurité
2
Contenants
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Programmes
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Campagnes
11
Marine
11
Publications
11
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
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76
(-) 2021
2020
54
2019
101
2018
40
(-) 2017
2016
45
2015
247
2014
17
2013
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19
2011
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2010
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2009
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1
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1
Catégorie
Aviation
111
TMD
57
Corporate
2
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
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168
Publication
18
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Type