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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 300-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
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Sujets
Aviation
229
(-) Centre reference
Circulaires d'information
25
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
15
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
3
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
63
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
8
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Sécurité des drones
13
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Certification des aéronefs
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
(-) Faire une demande de financement au PAIA
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
157
Transport maritime
126
Transport ferroviaire
75
Transport routier
68
Marchandises dangereuses
48
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
8
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
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2023
73
2022
37
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2020
253
2019
340
2018
176
(-) 2017
2016
26
2015
102
2014
40
2013
91
2012
68
2011
116
2010
590
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
84
Type de contenu
Page
94
Type
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