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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 35 des éléments.
Recherche
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
PAQP projets
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Rappels concernant les coussins gonflables Takata au Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
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Sujets
Aviation
229
Services généraux
157
Transport maritime
126
Transport ferroviaire
75
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
2
(-) Publications
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
68
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
5
Sécurité des véhicules automobiles
5
Technologies novatrices
5
(-) Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
Statistiques et données
4
Importer un véhicule
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
(-) Publications
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
>Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
2024
20
2023
45
2022
32
(-) 2021
2020
27
2019
194
2018
30
(-) 2017
2016
3
2015
1
2014
3
2013
13
Catégorie
Routier
19
Corporate
5
Ferroviaire
5
Maritime
3
Surface
2
Aviation
1
Type de contenu
Publication
19
Page
15
Sujet
1
Type
Type