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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
1
Publications maritimes resumes
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Ajuster les miroirs d'autobus scolaires pour augmenter la sécurité
1
La protection des occupants dans les autobus : Un survol de la documentation actuelle
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
1
Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
1
Examen des mesures d'atténuation
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Aviation
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Publications
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
68
Services aériens commerciaux
58
Accidents d'aviation et enquêtes
47
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Assurer la sécurité des pistes
6
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
30
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
13
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Carnet de documents d’aviation
1
Évaluation des compétences linguistiques en aviation
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
10
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Sûreté aérienne
6
Aviation civile
4
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
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Transport maritime
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Transport routier
312
Transport ferroviaire
178
Marchandises dangereuses
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Programmes
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Examens législatifs
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(-) Publications
Marine
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