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Transports Canada
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Affichage de 71 à 79 sur 79 des éléments.
Recherche
A16-11 - Normes des contrôles de compétence pilote
1
A16-12 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : mise en œuvre d’un système de gestion de la sécurité en bonne et due forme
1
A16-13 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : évaluations des systèmes de gestion de la sécurité
1
A16-14 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : politiques, procédures et formation
1
Aéroport de Churchill
1
Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2022
1
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Sujets
Aviation
1023
Centre reference
555
Publications
139
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
40
Infractions et application de la loi en aviation
2
Services aériens commerciaux
38
Navigabilité des aéronefs
33
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
27
Sécurité des drones
27
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Immatriculation et location des aéronefs
11
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Sûreté aérienne
6
Aviation civile
2
Services généraux
408
Transport maritime
313
Transport routier
302
Transport ferroviaire
148
Marchandises dangereuses
132
Programmes
81
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
39
Examens législatifs
37
Gestion et rapports ministériels
22
Documents d’information : Transports Canada
19
Marine
19
Infrastructure
14
Campagnes
13
(-) Publications
Normes de service : Transports Canada
3
TC ouvert
3
Accessibilité
1
Normes de service aviation
1
Date
(-) 2024
2023
5
2022
4
(-) 2021
2020
45
(-) 2019
(-) 2018
2017
4
2016
2
2015
2
2014
1
2013
11
Catégorie
Aviation
62
Routier
10
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
67
Publication
11
Service
1
Type
Type