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Statistiques annuelles 2016
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Services
1
Statistiques annuelles 2017
1
Plaques pour marchandises dangereuses
1
Comité consultatif sur la politique générale relative au transport des marchandises dangereuses
1
Aperçu de la norme TP14877 sur les contenants pour le TMD par chemin de fer
1
Organismes fédéraux de réglementation
1
Camions-citernes ou remorques-citernes et citernes amovibles TC
1
Consultation
1
CSA B340
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Sujets
Aviation
924
Centre reference
525
Publications
135
Accidents d'aviation et enquêtes
39
Services aériens commerciaux
32
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
25
Sécurité des drones
22
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
332
Transport routier
279
Transport maritime
246
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
7
Contenants
7
Publications
6
Bulletin de nouvelles
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
2
Avis de sécurité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Plans d'intervention d'urgence
1
Programmes
66
Règles
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Examens législatifs
37
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
25
(-) Infrastructure
Marine
14
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
11
Publications
10
Publications
8
Passages à niveau
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
6
Campagnes
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Normes
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Date
2024
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2023
35
2022
44
(-) 2021
2020
47
(-) 2019
(-) 2018
2017
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2016
41
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17
2013
18
2012
18
2011
10
2010
2
2009
63
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
107
Aviation
19
Surface
10
Corporate
4
Type de contenu
Page
130
Publication
13
Service
1
Type
Type