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Affichage de 861 à 867 sur 867 des éléments.
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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 6
1
Exemption de l’application des paragraphes 723.39(1) et 724.34(1) des normes de service aérien commercial prises en vertu des paragraphes 703.39(1) et 704.34(1) du règlement de l’aviation canadien
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 33 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 4 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 24 : Annexe A
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87
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
398
Publications
93
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
55
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Services aériens commerciaux
36
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
35
Sécurité des drones
19
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
2
Transport maritime
246
Services généraux
236
Transport ferroviaire
133
Transport routier
110
Marchandises dangereuses
78
CANUTEC
9
Publications
9
Contenants
5
Avis de sécurité
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Bulletin de nouvelles
2
(-) Matériel de sensibilisation et FAQ
Premiers intervenants
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
58
Programmes
49
Examens législatifs
33
Publications
24
Marine
19
Campagnes
10
Infrastructure
1
Date
2024
105
2023
157
2022
106
(-) 2021
(-) 2020
2019
494
(-) 2018
2017
89
2016
71
2015
221
2014
65
2013
134
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
832
Maritime
4
Corporate
3
Surface
3
Type de contenu
Page
789
Publication
65
Sujet
12
Service
1
Type
Type