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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Endroits où les lasers portatifs d’une puissance supérieure à 1 milliwatt sont prohibés
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Demande d’un visa canadien attestant la reconnaissance d’un brevet étranger par l’intermédiaire d’un arrangement réciproque
1
Sujets
Aviation
656
Centre reference
287
Publications
120
Navigabilité des aéronefs
41
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Sécurité des drones
32
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
23
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Services aériens commerciaux
19
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
8
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
410
Transport maritime
231
Sécurité maritime
158
Inspection et certification des bâtiments
18
Conception
8
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Certification des gens de mer
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
(-) Formation et certification maritime
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
199
Transport routier
153
Marchandises dangereuses
120
Programmes
105
Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
34
Examens législatifs
31
Marine
14
Publications
12
Demander ou gérer un permis d’embarcation de plaisance
4
Bulletins
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Expédition des matières infectieuses
1
Infrastructure
1
Date
2024
3
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
2
2019
3
Catégorie
Aviation
3
Corporate
1
Type de contenu
Page
4
Service
1
Type
Type