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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2022
1
Sujets
Aviation
509
Centre reference
251
Publications
91
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
11
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
224
Transport maritime
180
Sécurité maritime
128
Inspection et certification des bâtiments
14
Conception
7
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
173
Transport routier
101
Marchandises dangereuses
94
Programmes
71
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Examens législatifs
31
Campagnes
24
Marine
9
Publications
9
2017-2018 Rapport sur les résultats ministériels
6
Normes de sécurité des véhicules
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
2
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Infrastructure
1
Date
2024
5
2023
2
(-) 2022
(-) 2021
2020
5
2019
5
(-) 2018
Catégorie
Maritime
3
Aviation
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
7
Service
1
Type
Type