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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Demande d’un visa canadien attestant la reconnaissance d’un brevet étranger par l’intermédiaire d’un arrangement réciproque
1
Sujets
Aviation
507
Centre reference
250
Publications
91
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
223
Transport maritime
180
Sécurité maritime
128
Inspection et certification des bâtiments
14
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Formation et certification maritime
(-) Permis et immatriculation des bâtiments
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
173
Transport routier
99
Marchandises dangereuses
87
Programmes
69
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Examens législatifs
31
Campagnes
24
Marine
9
Publications
9
Industrie
4
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
Statistiques annuelles
3
2021
2
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
2023
1
2024
1
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Infrastructure
1
Premiers intervenants
1
Date
2024
6
2023
7
(-) 2022
(-) 2021
2020
52
2019
3
2017
1
Catégorie
Aviation
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
4
Service
1
Type
Type