Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 310 des éléments.
Recherche
Circulaire d'information (CI) N° 301-003
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-014
1
Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-017
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-005
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-008
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-018
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-007
1
Circulaire d'information (CI) N° 561-003
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
674
(-) Centre reference
Circulaires d'information
170
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
42
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
26
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
18
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Avis de navigabilité
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
107
Navigabilité des aéronefs
47
Accidents d'aviation et enquêtes
37
Sécurité des drones
31
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
24
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
23
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
6
Rapports évaluation opérationnelle
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
4
Services généraux
411
Transport maritime
254
Transport routier
149
Transport ferroviaire
131
Marchandises dangereuses
102
Programmes
94
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
46
Initiatives
40
Examens législatifs
31
Campagnes
21
Marine
17
Publications
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
(-) 2024
(-) 2023
2022
31
(-) 2021
2020
205
2019
327
(-) 2018
2017
28
2016
26
2015
101
2014
40
2013
91
2012
66
2011
115
2010
584
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
297
Surface
1
Type de contenu
Page
310
Type
Type