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Circulaire d'information (CI) N° 301-003
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Circulaire d'information (CI) N° 561-003
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Sujets
Aviation
579
(-) Centre reference
Circulaires d'information
159
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
40
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
23
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
15
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
103
Navigabilité des aéronefs
35
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Sécurité des drones
27
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Services aériens commerciaux
18
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Services généraux
336
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
128
Inspection et certification des bâtiments
16
Conception
8
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Certification des gens de mer
4
Navigation dans l'Arctique
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Formation et certification maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
131
Transport ferroviaire
126
Marchandises dangereuses
82
(-) Programmes
Programmes de financement
28
Programmes sans financement
25
Programme de financement de la participation communautaire
8
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Examens législatifs
31
Campagnes
15
Marine
12
Publications
8
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
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2022
96
(-) 2021
2020
292
2019
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2017
112
2016
128
2015
132
2014
101
2013
290
2012
90
2011
152
2010
495
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
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38
2002
22
Catégorie
Aviation
257
Maritime
188
Routier
39
Ferroviaire
5
Corporate
4
Surface
3
Type de contenu
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467
Publication
47
Service
10
Sujet
2
Type
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