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Services du Bureau d’examen technique en matière maritime
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Groupe 2: Normes de service pour l’inspection des cargaisons et du contrôle des navires par L'État du port
1
Groupe 3: Normes de service pour les programmes du personnel maritime
1
Services d’inspection et de certification des bâtiments
1
Liste des brevets de capacité, des certificats de formation et des autres documents équivalents acceptés à titre de preuve de compétence pour conduire une embarcation de plaisance
1
Services du Programme de conformité des petits bâtiments
1
Guide du demandeur PFPC – Composante Système de transport maritime
1
Services de conformité des fabricants et importateurs de petits bâtiments
1
Certification des gens de mer
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Certification des gens de mer
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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