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Sujets
Aviation
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(-) Centre reference
Circulaires d'information
159
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
39
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
18
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
78
Accidents d'aviation et enquêtes
37
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Navigabilité des aéronefs
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
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Transport de passagers
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Exploitants aériens étrangers
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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(-) Sûreté aérienne
Services généraux
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Marine
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Publications
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Infrastructure
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38
2002
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Catégorie
Aviation
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268
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