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Transports Canada
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Affichage de 151 à 155 sur 155 des éléments.
Recherche
Procédure de l’examen médical pour l’obtention ou le maintien d’un brevet ou d’un certificat de pilotage par un navigateur - BSN No.: 25/2023
1
TP 10943 – Normes de stabilité après avarie des bâtiments à passagers qui ne sont pas assujettis à la Convention sur la sécurité
1
TP 15415 – Modifications canadiennes pour le Règlement sur la construction et l’équipement des bâtiments
1
Lignes directrices sur la gestion des voies navigables de la côte nord de la Colombie-Britannique - BSN No.: 26/2023
1
Entrée en vigueur du Règlement sur la construction et l’équipement des bâtiments - BSN No.: 27/2023
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Page courante
16
Sujets
Aviation
434
Centre reference
209
Publications
76
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Navigabilité des aéronefs
27
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
(-) Assurer la sécurité des pistes
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Services aériens commerciaux
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Sûreté aérienne
1
Services généraux
235
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
107
Inspection et certification des bâtiments
9
Conception
8
Permis et immatriculation des bâtiments
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Marchandises dangereuses
70
Transport routier
70
Programmes
65
Centre d’innovation
60
Transport ferroviaire
55
Examens législatifs
31
Marine
10
Campagnes
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
Publications
4
Initiatives
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
2024
70
(-) 2023
2022
39
2021
39
2020
105
2019
108
(-) 2018
2017
86
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
147
Aviation
3
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
119
Publication
30
Service
5
Sujet
1
Type
Type