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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 134 des éléments.
Recherche
Réglementation sur le TMD
1
Partie 4
1
Carte du site TMD
1
Distributeurs de matériaux relatifs au TMD
1
Sommaires 2018
1
Sommaires 2019
1
La loi sur le transport des marchandises dangereuses
1
Avis – Mise à jour de la norme CAN/CGSB-43.146
1
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification : Alberta
1
Envoi et importation de dispositifs contenant des piles au lithium
1
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Sujets
Aviation
1007
Centre reference
529
Publications
107
Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Services aériens commerciaux
55
Sécurité des drones
28
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Accidents d'aviation et enquêtes
13
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
361
Transport routier
295
Transport maritime
249
Transport ferroviaire
146
(-) Marchandises dangereuses
Publications
11
Contenants
10
CANUTEC
7
Avis de sécurité
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Bulletin de nouvelles
2
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Plans d'intervention d'urgence
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Programmes
43
Publications
28
Marine
21
Infrastructure
13
Campagnes
11
Examens législatifs
8
Date
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2012
18
2011
10
2010
2
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
96
Aviation
32
Corporate
1
Type de contenu
Page
112
Publication
21
Service
1
Type
Type