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Transports Canada
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Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Arrêté n. 11 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Modifications intérimaires aux procédures d’approbation et de demande de licence de TEA pendant la pandémie de COVID-19
1
Cartes interactives des projets financés par TC
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Avis important aux usagers de la rue du Quai à Gaspé (Sandy Beach)
1
Fonds d’aide pour les aéroports
1
Groupe consultatif sur le véhicule de l’avenir – Synopsis – Automne 2018 - été 2019
1
Siège pour enfants Diono Radius – Contrefaçon
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Title : Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Sujets
Aviation
1011
Services généraux
362
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
163
Publications
28
Technologies d’aide à la conduite
26
Importer un véhicule
13
Research and testing
12
Technologies novatrices
10
Dispositifs de consignation électronique
9
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
7
Sécurité des autobus scolaires
6
Sécurité des véhicules automobiles
6
Statistiques et données
5
Child safety
3
Conduire en toute sécurité
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child restraints
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport maritime
249
Transport ferroviaire
146
Marchandises dangereuses
101
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
56
Centre innovation
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Plan de protection des océans
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
(-) Programmes
Programmes de financement
24
Programmes sans financement
8
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
28
Marine
21
Infrastructure
13
Campagnes
11
Examens législatifs
8
Date
2024
42
2023
91
2022
78
(-) 2021
(-) 2020
(-) 2019
2018
44
2017
14
2016
2
2015
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2014
4
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
288
Ferroviaire
44
Aviation
19
Corporate
11
Maritime
10
Surface
7
TMD
1
Type de contenu
Publication
218
Page
162
Sujet
8
Service
4
Type
Type