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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 83 des éléments.
Recherche
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Faire une demande de financement au ERAT
1
Présentation d’une demande au Fonds national des corridors commerciaux : Appel continu à des projets de diversification commerciale
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
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Sujets
Aviation
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Centre reference
382
Publications
105
Services aériens commerciaux
30
Sécurité des drones
27
Navigabilité des aéronefs
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
2
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Immatriculation et location des aéronefs
3
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
350
Transport routier
284
Transport ferroviaire
186
Transport maritime
183
Marchandises dangereuses
110
Initiatives
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
(-) Programmes
Programmes de financement
30
Programmes sans financement
14
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
25
Infrastructure
13
Publications
13
Marine
11
Examens législatifs
6
Date
2024
21
2023
39
(-) 2022
(-) 2021
2020
26
(-) 2019
2018
43
2017
7
Catégorie
Aviation
33
Ferroviaire
17
Corporate
9
Routier
8
Surface
6
Maritime
4
Type de contenu
Page
70
Publication
6
Service
6
Sujet
1
Type
Type