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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2016
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Norme de petits contenants de classe 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9 (TP14850)
1
Sécurité routière au Canada
1
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Décision provisoire concernant la défaillance de la pompe à vide du système d’assistance au freinage de camions Ford F-150
1
Ensemble de retenue pour enfant/siège d'appoint Britax Frontier – détachement possible du harnais
1
Instructions en français pour le siège de bébé ou d'enfants Britax Marathon
1
Ensembles de retenue Cosco et coussins d'appoint à dossier haut
1
Sièges d’auto convertibles ClickTight de Britax – rappel des dispositifs d’ajustement du harnais
1
Sièges de bébé Baby Trend – marque nationale de sécurité
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Technologies d’aide à la conduite
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Technologies novatrices
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
8
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Sécurité des véhicules automobiles
8
Dispositifs de consignation électronique
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Research and testing
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Statistiques et données
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Commercial vehicles
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Conduire en toute sécurité
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Sécurité maritime au Canada
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Formation et certification maritime
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Navigation dans l'Arctique
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Urgences maritimes
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Plans d'intervention d'urgence
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Contenants
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Infrastructure
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Publications
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