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Transports Canada
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Recherche
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Avis d'annulation - Utilisation de la ceinture-baudrier - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2013-09
1
Beechcraft King Air A100 et Airliner 99A - Alerte de difficultés en service
1
Siège d’appoint combiné 3 en 1 Evolve d’Evenflo – remplacement du bouton d’ajustement du harnais
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Kelowna Flightcraft - Avis de difficultés en service
1
Rappels de véhicules Canada – Modalités du développeur
1
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Sujets
Aviation
773
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
182
Circulaires d'information
53
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
27
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
17
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
7
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Avis de navigabilité
6
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
117
Navigabilité des aéronefs
47
Sécurité des drones
35
Services aériens commerciaux
35
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Accidents d'aviation et enquêtes
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
455
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
169
Technologies d’aide à la conduite
33
Technologies novatrices
20
Statistiques et données
16
Publications
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
9
Sécurité des véhicules automobiles
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Research and testing
5
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
5
Commercial vehicles
4
Child safety
3
Conduire en toute sécurité
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Child restraints
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
128
Inspection et certification des bâtiments
15
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Conception
5
Sécurité maritime au Canada
5
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Pollution marine et intervention environnementale
4
Acheter un bateau
3
Certification des gens de mer
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Navigation dans l'Arctique
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
139
Marchandises dangereuses
104
Programmes
73
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
41
Marine
14
Infrastructure
13
Campagnes
12
Publications
12
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
132
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2022
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(-) 2021
2020
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2018
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111
2016
130
2015
138
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105
2013
332
2012
96
2011
152
2010
495
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
383
Routier
297
Maritime
177
Corporate
4
Surface
4
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
680
Publication
209
Sujet
7
Service
1
Type
Type