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Transports Canada
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Affichage de 511 à 516 sur 516 des éléments.
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Ententes de consentement conclues au titre de la Loi sur la sécurité automobile
1
TP 10943 – Normes de stabilité après avarie des bâtiments à passagers qui ne sont pas assujettis à la Convention sur la sécurité
1
Rapports de conformité – sièges d'auto pour enfant et sièges d'appoint
1
TP 15415 – Modifications canadiennes pour le Règlement sur la construction et l’équipement des bâtiments
1
Lignes directrices sur la gestion des voies navigables de la côte nord de la Colombie-Britannique - BSN No.: 26/2023
1
Entrée en vigueur du Règlement sur la construction et l’équipement des bâtiments - BSN No.: 27/2023
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Sujets
Aviation
783
Centre reference
389
Publications
117
Navigabilité des aéronefs
48
Services aériens commerciaux
37
Sécurité des drones
36
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Accidents d'aviation et enquêtes
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
464
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
169
Technologies d’aide à la conduite
33
Technologies novatrices
22
Statistiques et données
16
Publications
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
9
Sécurité des véhicules automobiles
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Research and testing
5
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
5
Commercial vehicles
4
Child safety
3
Conduire en toute sécurité
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Child restraints
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
128
Inspection et certification des bâtiments
15
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Conception
5
Sécurité maritime au Canada
5
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Certification des gens de mer
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
140
Marchandises dangereuses
105
Programmes
73
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
41
Campagnes
16
Marine
14
Infrastructure
13
Publications
12
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
76
(-) 2023
2022
65
(-) 2021
2020
140
(-) 2019
2018
118
2017
94
2016
109
2015
52
2014
65
2013
246
2012
65
2011
70
2010
408
Catégorie
Routier
299
Maritime
179
Aviation
5
Corporate
4
Surface
4
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
301
Publication
208
Sujet
6
Service
1
Type
Type