Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 442 des éléments.
Recherche
Port publique de Victoria organisation du trafic
1
Examen de l'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)
1
Document d'information - L'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Normes relatives aux niveaux de service
1
Acheter une embarcation
1
Demander une vérification de courtoisie pour une embarcation de plaisance
1
Trouver des ressources de formation pour les plaisanciers
1
Établir un plan de navigation
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
634
Centre reference
352
Publications
88
Services aériens commerciaux
29
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
7
Vidéos de sécurité des drones
5
Licence de pilote de drone
3
Immatriculer votre drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
111
Consultations
62
Transparence
54
Galerie de vidéos
4
Régions
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport routier
263
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
164
Technologies d’aide à la conduite
26
Publications
10
Technologies novatrices
10
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Dispositifs de consignation électronique
7
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Sécurité des véhicules automobiles
5
Research and testing
4
Statistiques et données
4
Conduire en toute sécurité
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child safety
2
Child restraints
1
(-) Defects and recalls
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
98
Inspection et certification des bâtiments
11
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
114
Marchandises dangereuses
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
137
2023
253
2022
118
(-) 2021
2020
203
(-) 2019
2018
157
2017
150
2016
195
2015
270
2014
72
2013
213
2012
81
2011
76
2010
445
2009
2
0202
1
Catégorie
Maritime
172
Aviation
118
Corporate
83
Routier
20
Ferroviaire
13
TMD
10
Surface
3
Type de contenu
Page
416
Publication
22
Sujet
3
Service
1
Type
Type