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Incursions sur piste
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Sorties de piste
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Mesures visant à améliorer la Sécurité des pistes
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Signaler un incident de sûreté aérienne
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 17 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 18 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Accidents d'aviation et enquêtes
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Bulletin de nouvelles
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Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Avis de sécurité
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(-) Matériel de sensibilisation et FAQ
Premiers intervenants
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Plans d'intervention d'urgence
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Documents d’information : Transports Canada
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Gestion et rapports ministériels
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Examens législatifs
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Normes de service aviation
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Date
2024
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2023
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2022
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(-) 2021
2020
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(-) 2019
2018
11
2017
1
Catégorie
Aviation
42
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
52
Publication
1
Service
1
Type
Type