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Incursions sur piste
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Mesures visant à améliorer la Sécurité des pistes
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Signaler un incident de sûreté aérienne
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Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
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Sommaires 2018
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Sommaire des mesures d’application de la loi 2021
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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(-) Sommaires des mesures d’application de la loi
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Plans d'intervention d'urgence
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Catégorie
Aviation
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Service
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