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Programme de promotion de la connectivité et l’automatisation du système de transports
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Programme écoTECHNOLOGIE pour véhicules
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Programme de l’initiative d’adaptation des transports dans le Nord
1
Foire aux questions – Constructeurs de véhicules et la marque nationale de sécurité
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Normes de sécurité des autobus scolaires
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Ceintures de sécurité dans les autobus scolaires
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Normes de sécurité des véhicules
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Normes de sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Systèmes coopératifs de circulation en peloton de camions : Le Centre d’essais pour véhicules automobiles de Transports Canada mène des essais de nouvelles technologies de transport par camion visant à réduire les émissions et à améliorer la sécurité
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Aviation
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Publications
88
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Transport de passagers
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Services généraux
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(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
164
Technologies d’aide à la conduite
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Publications
10
Technologies novatrices
10
Importer un véhicule
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Dispositifs de consignation électronique
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Sécurité des véhicules automobiles
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Research and testing
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Statistiques et données
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Conduire en toute sécurité
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Sécurité des autobus scolaires
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Child safety
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Transport maritime
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Aviation
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Corporate
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Page
134
Sujet
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Service
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