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… relative à une masse brute de 500 kg DORS/2008-34 1.16 Exemption relative aux quantités limitées DORS/2008-34 … (iv) elle est fabriquée et sélectionnée conformément à l'ADR, porte la marque du symbole p (Pi) conformément à la TPED … 15 °C. (2) Pour l'application du sous-alinéa (1)d)(iv), « ADR » s'entend de l'« Accord européen relatif au transport …
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