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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
256
Publications
63
Navigabilité des aéronefs
61
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Services aériens commerciaux
34
Sécurité des drones
26
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
257
Transport maritime
183
Transport ferroviaire
177
(-) Règles
2022-2023
35
2021-2022
28
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
53
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
(-) Publications
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
115
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Marchandises dangereuses
78
Programmes
46
Programmes de financement
24
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
9
(-) Infrastructures adaptées aux changements climatiques et l’adaptation aux phénomènes météorologiques extrêmes
Fonds national des corridors commerciaux
6
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
3
Programmes de bateaux abandonnés
1
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
29
Publications
27
Marine
16
Examens législatifs
2
Date
2024
97
2023
156
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
504
2018
299
2017
91
2016
74
2015
244
2014
72
2013
136
2012
161
2011
204
2010
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2009
191
2008
59
2007
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2006
332
2005
39
2004
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38
2002
22
Catégorie
Aviation
562
Ferroviaire
66
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Page
565
Publication
92
Sujet
12
Service
2
Type
Type