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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Adoption volontaire des meilleures pratiques du milieu aéronautique en relation à la sécurité des hydravions - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2011-03
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
1
Deuxième forum sur la sécurité aérienne rapport
1
Forum sur la sécurité aérienne rapport final
1
Sujets
Aviation
598
Centre reference
256
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
92
(-) Avis de difficultés en service
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
68
Circulaires d'information
55
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
27
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Avis de navigabilité
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
63
Navigabilité des aéronefs
61
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Services aériens commerciaux
34
Sécurité des drones
26
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
257
Transport maritime
184
Transport ferroviaire
177
Règles
66
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
53
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
6
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
(-) Sécurité ferroviaire
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
116
Initiatives
90
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
83
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Plan de protection des océans
3
Marchandises dangereuses
84
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
46
Campagnes
30
Publications
27
Marine
16
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
4
Bulletin de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240 - nº 38
2
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
2
Examens législatifs
2
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Présenter une proposition de projet commémoratif
1
Véhicules moyens et lourds à zéro émission
1
Date
2023
1
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
79
2018
5
2017
2
2016
3
2015
5
2014
2
2013
2
2012
5
2010
6
2009
1
Catégorie
Aviation
3
Ferroviaire
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
5
Publication
2
Type
Type