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1
Programme national de surveillance aérienne
1
Sujets
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Navigabilité des aéronefs
83
Publications
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Règlements de zonage aéroportuaire
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
(-) Faire une demande de financement au PAIA
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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150
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Centre d’innovation
60
Programmes
56
Programmes de financement
32
Programme de financement de la participation communautaire
6
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de protection de la navigation
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
(-) Programme national de surveillance aérienne
Publications
26
Campagnes
21
Marine
19
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
1
Date
(-) 2021
Catégorie
Aviation
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
2
Type
Type