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Affichage de 421 à 423 sur 423 des éléments.
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Installation incorrecte du raccord de vanne de regulation d’echappement (OFV) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) No. 2024-01
1
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
À propos des exemptions réglementaires au Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
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Sujets
Aviation
616
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
87
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Circulaires d'information
46
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
30
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Avis de navigabilité
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs
67
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Publications
50
Services aériens commerciaux
38
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
257
Transport maritime
206
Transport routier
112
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
59
Marchandises dangereuses
56
Programmes
35
Publications
26
Marine
19
Campagnes
17
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
68
2022
128
(-) 2021
(-) 2020
2019
349
2018
203
2017
23
2016
36
2015
118
2014
63
2013
99
2012
63
2011
83
2010
93
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
293
Ferroviaire
104
Corporate
3
Maritime
3
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
335
Publication
85
Sujet
3
Type
Type