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Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
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Embarcations de location
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Passages à niveau privés
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
1
Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
1
Examen des mesures d'atténuation
1
Analyse documentaire
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Inspection et certification des bâtiments
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Sécurité maritime au Canada
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Sûreté maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
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(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
34
Règles
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
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(-) Passages à niveau
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
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Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Marine
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2012
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2011
70
2010
408
2009
1
Catégorie
Maritime
128
Ferroviaire
40
Routier
22
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
140
Publication
66
Service
2
Type
Type