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Transports Canada
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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
Recherche
Foire aux questions – Constructeurs de véhicules et la marque nationale de sécurité
1
Normes de sécurité des véhicules
1
Normes de sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2022-1
1
Sujets
Aviation
366
Services généraux
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Transport ferroviaire
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Transport routier
136
Technologies d’aide à la conduite
32
Technologies novatrices
25
Statistiques et données
15
Publications
11
Sécurité des véhicules automobiles
10
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Commercial vehicles
7
(-) Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
Normes de sécurité des véhicules
3
Research and testing
4
Importer un véhicule
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Child safety
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transport maritime
129
Marchandises dangereuses
82
Programmes
76
Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
34
Publications
11
Marine
9
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
5
Faire une demande de financement au PFPC – Composante du Train à grande fréquence
4
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Date
(-) 2022
(-) 2021
2019
2
2018
2
Catégorie
Routier
6
Type de contenu
Page
3
Publication
3
Type
Type