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Guide du demandeur - Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
1
Modèle de budget de proposition de projet pour le programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
1
Modèle de proposition de projet pour le Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
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Page courante
12
Sujets
Aviation
215
Centre reference
76
Publications
44
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
167
Transport ferroviaire
143
Transport routier
82
Transport maritime
78
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
62
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
49
(-) Programmes
Programmes de financement
20
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
24
Publications
8
Marine
4
Date
2024
21
2023
41
(-) 2022
(-) 2021
2020
33
2019
30
2018
31
2017
7
Catégorie
Ferroviaire
52
Aviation
25
Corporate
8
Routier
7
Maritime
6
Surface
2
Type de contenu
Page
62
Publication
45
Service
5
Sujet
1
Type
Type