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Transports Canada
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2020
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Abrogé - Arrêté d’urgence no 54 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté d’urgence no 55 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 56 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 58 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2022-1
1
Arrêté d’urgence no 3 imposant certaines restrictions aux bâtiments et certaines exigences de vaccination en raison de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 59 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 60 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Sujets
Aviation
215
Centre reference
76
Publications
44
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Services généraux
167
Transport ferroviaire
143
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
15
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Sécurité des véhicules automobiles
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Commercial vehicles
3
Importer un véhicule
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Transport maritime
78
Initiatives
68
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marchandises dangereuses
49
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
8
Marine
4
Date
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(-) 2021
2020
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2018
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2017
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2015
6
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2013
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2012
7
2011
2
2010
8
Catégorie
Routier
71
Aviation
46
Corporate
4
Maritime
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
129
Publication
27
Sujet
2
Service
1
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Type