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Transports Canada
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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
Recherche
Sommaire des mesures d’application de la loi 2021
1
Lignes directrices volontaires pour les autorités compétentes sur le nettoyage de bâtiments dans l’eau
1
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
1
Gestion de l'encrassement biologique
1
Sommaire des mesures d’application de la loi 2022
1
Le Canada et les États-Unis annoncent le réseau des Grands Lacs et de la Voie maritime du Saint-Laurent, Initiative de Réseau de couloirs de navigation verts
1
Sujets
Aviation
217
Services généraux
168
Transport ferroviaire
143
Transport routier
85
Transport maritime
78
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
9
(-) Pollution marine et intervention environnementale
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
2
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
55
Publications
18
Plans d'intervention d'urgence
12
Matériel de sensibilisation et FAQ
5
Avis de sécurité
3
Bulletin de nouvelles
3
(-) Sommaires des mesures d’application de la loi
CANUTEC
1
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
8
Marine
4
Normes de sécurité des véhicules
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Date
2024
2
2023
1
(-) 2022
(-) 2021
2020
4
2019
5
2018
1
2015
1
Catégorie
Maritime
4
TMD
2
Type de contenu
Page
6
Type
Type