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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 78 des éléments.
Recherche
COVID-19 : Renseignements destinés à l’industrie du transport
1
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
Arrêté n. 10 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Modifications provisoires aux demandes de tolérance et de dérogation aux calendriers de maintenance des petits aéronefs privés en raison de la pandémie COVID-19
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Sujets
Aviation
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Services généraux
167
Transport ferroviaire
143
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
4
(-) Passages à niveau
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
82
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
62
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Sécurité maritime
51
Marchandises dangereuses
49
Programmes
40
Campagnes
23
Inspection et certification des bâtiments
9
(-) Publications
Marine
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Date
2024
4
2023
15
(-) 2022
(-) 2021
2020
42
2019
12
2018
1
2017
4
2016
2
2015
1
2014
2
2013
11
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
42
Aviation
13
Routier
8
Corporate
4
Maritime
4
Type de contenu
Publication
48
Page
30
Type
Type